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8 resultados para Usufruit

De la propriété avec ses démembrements (usufruit, usage, habitation et servitude), suivant le droit naturel, le droit romain et le droit français / par N.-M. Lesenne,...

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De legato liberationis debiti et nominis. -De l'usufruit. -Compétence des tribunaux de commerce

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Questionnaire relatif à l'usufruit, l'usage et l'habitation, l'emphytéose et aux servitudes foncières...

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Traité de l'usufruit, de l'usage et de l'habitation / par Genty,...

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Jus romanum : De usufructis et quemadmodum quisutatur funatur". - Droit français : De l'usufruit, de l'usage et de l'habitation.]

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Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs (loi du 25 février 1901). 3e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902, et augmentée d'un barème de l'usufruit et de la nue propriété

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Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs (Loi du 25 février 1901). 3e éd., mise au courant de la loi du 30 mars 1902 et augmentée d'un barème de l'usufruit et de la nue propriété. 1906

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Exposé des principes généraux du droit romain sur la propriété et ses principaux démembrements et particulièrement sur l'usufruit (2e édition), suivi d'une traduction et d'un commentaire du livre VI des Pandectes, par C.-A. Pellat,...

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