Plan de la ville de Nantes et de ses fauxbourgs levée par ordre de MM. les Maire Echevins et procureur du roi sindic de laditte ville / par le Sr François Cacaut

Collection : Collection d'Anville ; 01183 B

Mémoire concernant la digue et levée à construire dans le territoire de Rochefort, La Noure et Cule, afin de former un lit au Rhône et empecher ce fleuve d'innonder un terrain tres considerable situé entre ces villages et jusques à la montagne pres la riviere de Seran

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

Compte d'une imposition levée dans la sénéchaussée de Beaucaire.

Transmis du département des Imprimés ?

Procès-verbal de saisie faite par les commis aux aydes [des Fermes Royales-Unies de France] sur le sieur Louis de Londre, marchand épicier à Paris, de six caisses remplies de bouteilles d'eau-de-senteur ou d'esprit-de-vin, prétendu être foiblement chargé d'odeur aromatique... et Sentence contradictoire rendue en l'Election de Paris, qui fait main-levée de ladite saisie, du 13 août 1750

[Acte. 1750-03-02. Paris]

Arrêt du grand conseil, en faveur de la communauté des huissiers du conseil, qui fait main-levée de toute saisie, délégation, transport sur les deniers-de-la bourse commune

[Acte. 1736-02-23. Paris]