778 resultados para Soutien par les pairs

Appel à toute l'Europe, surtout à MM. les journalistes, les imprimeurs, libraires... surtout aux protestans, qui ont été menacés dans leurs intérêts par le trop fameux projet de loi sur la Presse. Réclamation du paiement du discours contre le projet de loi concernant la Presse, adressé à un certain nombre de Leurs Seigneuries MM. les Pairs de France

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Opinion et projet de loi sur la responsabilité des ministres et de tous leurs agents, adressés à MM. les Députés, MM. les Pairs, et à l'Europe entière, par un Français qui a toujours été libre. [Signé : P*. L*. M*. (Louis-Marie Perenon.)]

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Pétition adressée à la chambre des pairs et à la commission de cette chambre chargée de l'examen du projet de loi sur les fortifications de Paris ; par les habitants de la banlieue, commune de [ ]. (Mars.)

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Note adressée à MM. les pairs et à MM. les députés relativement à l'occupation de l'île d'Otahiti , par l'amiral Dupetit-Thouars

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Exposé sur la colonisation de l'Algérie adressé à MM. les pairs de France, lors de la discussion des crédits supplémentaires 1846 par l'abbé Landmann...

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Cour des pairs. Procès des ministres. Liste, par ordre de réception, de MM. les pairs siégeant à l'audience du 15 décembre

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Code criminel de l'empire du Brésil, adopté par les chambres législatives dans la session de 1830 / traduit par M. Victor Foucher,...

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Collection : Collection des lois civiles et criminelles des états modernes ; 2e livraison

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Histoire de la littérature grecque, depuis les temps les plus anciens jusqu'à la prise de Constantinople par les Turcs, par M. l'abbé Drioux,...

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Projet de travaux publics, proposé par les commissaires des 48 sections de Paris, assemblée à la Maison commune, à l'effet d'aviser aux moyens de procurer de l'ouvrage aux ouvriers qui ont besoin de travailler pour vivre

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Verdun, rue Mazel [bâtiments détruits par les bombardements] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 55240

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Verdun, la banque, les quais et le Cercle militaire [bâtiments détruits par les bombardements] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 55239

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Arkhangel, général Ironside commandant les troupes alliées d'Arkhangel, reçu par les officiers de l'armée des volontaires d'Arkhangel : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 55332

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Village de Bras [détruit par les bombardements de la guerre] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 55324

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Eléments de grammaire française, à l'usage des classes tenues par les filles de la Sagesse

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Response des curez de Paris, pour soustenir le factum par eux présenté à Messieurs les vicaires généraux, pour demander la censure de l'Apologie des casuistes . Contre un escrit intitulé "Réfutation des calomnies nouvellement publiées par les autheurs d'un factum sous le nom de Messieurs les curez de Paris, etc. ..."

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[Factum (Paris. Curés). 1658]

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