502 resultados para Roch, docteur de la loi.

Du contrat d'assurance sur la vie : en présence de la loi civile, de la loi commerciale et des lois sur l'enregistrement / par Jules Rome,...

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Guide pratique de l'expert chimiste en denrées alimentaires (2e édition... mise au courant de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes des matières alimentaires) / par G. Pellerin,...

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De la Chambre des Pairs et de la révision du procès du maréchal Ney, recueil contenant : trois lettres de M. Dupin aîné sur l'aristocratie, le clergé et la pairie, ses discours dans la discussion de la loi sur la pairie, son opinion sur la révision du procès du maréchal, son mémoire à l'appui, et la requête au Roi présentée par la veuve et les enfans du maréchal, publié par M. Laumond,...

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Commentaire et instructions pratiques à l'usage du public sur la loi du 23 août 1871 concernant le timbre et l'enregistrement : exécutoire en Algérie à partir du 1er janvier 1872 / par M. Presseq,...

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Les enfants naturels devant la loi française / par Georges Prier,...

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Le placement des ouvriers et employés des deux sexes et de toutes professions et la loi du 14 mars 1904 : thèse pour le doctorat... / par Gabriel Becci,...

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Traité des faillites et banqueroutes d'après la loi du 28 mai 1838 : études de droit commercial (2e édition entièrement refondue et mise au courant de la jurisprudence la plus récente) / par Jean-Paul-Vincent Gadrat,...

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Manuel des conseils généraux, contenant la loi du 10 août 1871, ainsi que les instructions ministérielles des 8, 14 et 18 octobre 1871, des documents administratifs sur chaque département et la liste des conseillers généraux / annotée par M. Rigaud,...

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La propriété immobilière en Algérie : commentaire de la loi du 26 juillet 1873 / par M. Eug. Robe,...

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Éléments de l'expropriation des immeubles pour cause d'utilité publiques / par Octave Roquière,.... Suivis du texte de La loi organique du 3 mai 1841

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Comprend : La loi organique du 3 mai 1841

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Commentaire de la loi du 22 janvier 1851 sur l'assistance judiciaire / par E. Sabatié,.... Précédé du Rapport fait , au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi... / par M. de Vatimesnil

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Comprend : [Rapport de M. de Vatimesnil]

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Le code pénal modifié par la loi du 18 avril (13 mai) 1863... / par Gustave Dutruc,...

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Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution de l'article 90 du code de commerce et de la loi du 28 mars 1885 sur les marchés à terme : 7 octobre 1890

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Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale. Direction du travail (2e bureau). Travaux préparatoires de la loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures

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Observation relative à la loi contre les émigrés

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