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23 resultados para PERMANENT MODIFIER

Discours prononcé par M. Javon, commissaire et secrétaire du comité permanent du district de Saint-Nicolas-des-Champs, à l'ouverture du comité central ou de correspondance générale des districts de Paris, relu audit comité de Saint-Nicolas-des-Champs, qui en a demandé l'impression par une délibération générale, pour être envoyé aux soixante districts et à l'hôtel de ville

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Observations présentées par M. Jollivet,... devant la Commission de la Chambre des Pairs sur le projet de loi tendant à modifier les articles 2 et 3 de la loi du 24 avril 1833 [sur l'émancipation des noirs]. Séance du 11 juin

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Du reflux permanent de la bile dans l'estomac / par le Dr Edmond Weill,...

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Nouveau code du chasseur : commentaire analytique des lois, ordonnances et circulaires ministérielles, y compris la loi du 24 janvier 1874 qui vient de modifier celle du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, et résumé de la jurisprudence... / par Charles Viel,...

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Grève de cheminots anglais, M. [le ministre du Travail George Henry] Roberts et sir David Shackleton [secrétaire permanent du ministère du Travail] quittant Downing Street : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 56199

Ligue de défense contre les chemins de fer... Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 103 du Code de commerce concernant la responsabilité des transporteurs, présentée au Sénat par M. Dominique Delahaye, le 30 novembre 1909,... Approbations chaleureuses et tentatives maladroites de diversion, manoeuvres à déjouer

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Au nom de la loi. Nous, membres composant le conseil général permanent de la commune de Carouge-la-Montagne...

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Manuel des chambres, pour modifier la charte et organiser le pouvoir législatif, administratif et judiciaire , par M***, royaliste comme il le faut

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Procès du maréchal de camp, baron Debelle, officier de la Légion d'honneur, contenant la séance du conseil de guerre permanent de la 2e division militaire, les pièces du procès, le plaidoyer de Me Berryer, les conclusions du rapporteur, le discours du général Debelle, le jugement qui le condamne à la peine de mort, et la commutation de cette peine en une détention pendant dix ans ; précédé d'une notice historique sur ce général

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Procès du lieutenant général comte Bertrand, aide de camp de Bonaparte, contumax, contenant l'ordonnance du roi du 24 juillet 1815, la séance du conseil de guerre permanent de la 1re division militaire, les pièces du procès, l'acte d'adhésion du général, les conclusions du rapporteur, et le jugement qui le condamne à la peine de mort ; précédé d'une notice historique sur ce général

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Mémoire sur la nécessité de modifier la législation des grains, dans le royaume des Pays-Bas

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Observations à l'appui de la proposition de modifier l'article 44 du Code pénal, relatif à la surveillance de la haute police, faite à la chambre des pairs par M. le président Boullet et le comte Beugnot

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De la Situation civique et politique des faillis, et de la nécessité de modifier la loi du 28 mai 1838 en ce qui concerne cette situation, par Charles Polino,...

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Observations de M. C. de Beauregard sur le projet de loi tendant à modifier les articles 2 et 3 de la loi du 24 avril 1833, sur le régime législatif des colonies

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La Découverte de la guérison rapide de la tuberculose pulmonaire est un fait acquis. La phtisie vaincue par l'inhalateur dentaire permanent, invisible, du Dr J. Pradère de Moine,...

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