Catalogue de tableaux anciens... pour cause de départ de M. le baron de Vèze fils... / [expert] Febvre

[Vente. Art. 1857-11-11. Paris]

Notice d'estampes dont la vente... aura lieu pour cause de fin de bail... [Hauser] / [expert] Vignères

[Vente. Estampes. 1858-07-12 - 1858-07-14. Paris]

Catalogue d'une vente aux enchères publiques pour cause de départ de M. Tuite,... d'environ 60 tableaux... / [expert] Febvre

[Vente. Art. 1859-05-18 - 1859-05-19. Paris]

Recueil des lois, ordonnances, décrets et règlements relatifs aux alignements, à l'expropriation pour cause d'utilité publique, spécialement dans les voies de Paris / dressé sous la direction de M. Alphand,... par MM. A. Deville,... L. Rez,...

[Acte royal. 1607-1885]

Éléments de l'expropriation des immeubles pour cause d'utilité publiques / par Octave Roquière,.... Suivis du texte de La loi organique du 3 mai 1841

Comprend : La loi organique du 3 mai 1841

Arrêt du grand conseil par lequel il est jugé pour les religieux de l'abbaye de Longvilliers, contre Mre Charles d'Aumont, abbé commandataire de ladite abbaye, qu'en attendant le partage parfait des biens de ladite abbaye en trois lots, et le jugement des autres contestations, le concordat passé anciennement entre les parties sera exécuté, et lesdits religieux payés par ledit abbé de toutes leurs pensions, comme étant au nombre requis par ledit concordat, les trois absents pour cause d'étude et exercices de religion censés présents

[Acte. 1692-07-16. Paris]