Sous-fermes des aides et droits y joints. Bail de Jean Girardin. Première publication

[Acte. 1749]

Délibération de MM. les régisseurs généraux des domaines du roi et droits y joints (concernant les remises aux employés de ladite régie sur la recette des droits d'amortissement, franc-fief et usages)

[Acte. 1724-02-23. Paris]

S. Délibération de MM. les régisseurs généraux des domaines du Roi et droits y joints

[Acte. 1724-03-24]

Délibération de MM. les régisseurs généraux des domaines du roi et droits y joints

[Acte. 1724-03-24]

Sous-fermes des domaines et droits y joints. Bail de Jean Girardin. Première publication

[Acte. 1749]

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. Recherches de la noblesse dans les Généralités de Poitiers, Lyon, Dauphiné, Riom et Metz.

Contient : « Nobiliaire de la Généralité de Poitiers » ; « Nobiliaire de la Généralité de Lyon » ; « Nobiliaire de la Généralité de Dauphiné » ; « Nobiliaire de la Généralité de Riom. » — Nobiliaire de la Généralité de Metz »

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. Recherches de la noblesse dans les Généralités de Soissons et d'Alençon.

Contient : « Nobiliaire de la Généralité de Soissons » ; « Nobiliaire de la Généralité d'Alençon »

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. Recherches de la noblesse dans les Généralités d'Orléans, de Bordeaux et d'Alençon.

Contient : « Nobiliaire de la Généralité d'Orléans » ; « Nobiliaire de la Généralité de Bordeaux » ; « Nobiliaire de la Généralité d'Alençon »

Etat des chemins et routes les plus praticables pour entrer dans la vallée et chateau de Queyras, et les differents cols par ou l'on peut penetrer dans les Etats du Roy de Sardaigne dans le Piedmont

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

Pensées sur la religion, par Blaise PASCAL.

Contient : « Récit de deux conférences ou entretiens particuliers, tenus les vendredy premier et mardy cinquième février 1647. » Affaire de Jacques Forton (frère St Ange, Capucin) ; cf. un art. de V. Cousin dans la Bibliothèque de l'École des Chartes, t. IV, p. 111 et suiv ; Correspondance de Pascal et du P. Étienne Noël, jésuite, sur la question du vide. — Copies, auxquelles sont joints deux opuscules imprimés : « Expériences nouvelles touchant le vuide,... par le sieur B. P. » [Pascal]. Paris, 1647, 32 pages, in-8°. — « Lettre de M. Pascal le fils, addressante à M. le premier Président de la Cour des aydes de Clermont-ferrand, sur le subjet de ce qui s'est passé en sa présence, dans le collège des Jésuites de Montferrand, aux thèses de philosophie qui luy ont esté dediées et qui ont esté soubstenuës le 25. juin 1651. » (S. l.), 16 pages, in-4° ; Note sur l'abbaye de Saint-Allyre de Clermont ; Protestations des Pères de l'Oratoire de la maison de S. Honoré, à Paris, de Clermont-Ferrand et de Riom au sujet de l'assemblée générale de la Congrégation (1746) ; Copies de pièces relatives à une prétendue rétractation de Pascal avant sa mort ; Copie de l'épitaphe de Pascal

Instruction [de l'Assemblée générale de la régie des droits rétablis] pour la régie de la caisse de crédit établie pour le commerce des vins à Paris, en conformité de l'arrest du conseil du 27 Septembre 1723, vu les trois modèles de soumission, de certificat de remboursement et de congé d'enlèvement...

[Acte. 1723-11-10. Paris]

Recueil de lettres et pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 « Double du chifre envoyé par monseigneur Charles de Gonzague, duc de Nevers, à l'abbé Cenamy, à Rome, Mr de Courtavenel y allant, le 20me may 1615 » ; 2 Lettre de l'ambassadeur de France à Rome, au roi. « De Rome, ce 16me aoust 1618 » ; 3 « Forme du serment presté par les gens de Mr le prince de Condé à la monstre faicte pres Crepy en Launois, au mois de septembre 1615 » ; 4 « Articles que Mr de La Faye proposera et promettra à Mrs de l'assemblée de Grenoble, tant en mon nom que des autres princes, officiers de la couronne et seigneurs joints avec moi HENRY DE BOURBON,... Faict à Sedan, le 23e jour d'aoust 1615 ». Copie ; 5 Lettre d'«A[CHILLE Ier] DE HARLAY,... De Tours, ce 15 apvril » 1593 ; 6 Lettre du président « P[IERRE] JEANNIN,... A Bordeaux, ce XVII d'octobre » ; 7 « Lettre de HENRY DE BOURBON, prince [DE CONDE], à la royne [Marie de Médicis]... De Mezieres, le XVIII fevrier 1614 » ; 8 Lettre de « LOUIS [XIII]... à monseigneur le comte de Brissac,... Escrit à Paris, le IIIIe jour de febvrier 1617 » ; 9 Deux mémoires sur le passage du « P. Berulle » à Poitiers et à Angoulême. Copies ; 10 « Memoire de la part du roy [Louis XIII] sur ce qui s'est passé en son voyage de Caen ». Copie ; 11 « Ordonnance du roy [LOUIS XIII] pour la paix... Faict à Blois, le quatreiesme jour de may mil six cens seize » ; 12 Articles pour le mariage du roi Louis XIII et d'Anne d'Autriche, en 1612. Copie ; 13 « Declaration du seigneur HENRY DE FOIX CANDALE, par laquelle il proteste de « vivre et mourir en la confession de foy que font les esglises reformées de France... Faict en Ales, au synode provincial, le Xe janvier 1616 » ; 14 Arrêt du conseil du roi Louis XIII, renvoyant MM. de Nemours et de Nevers devant le parlement pour y terminer leur différend sur la préséance. « Faict au conseil d'Estat du roy, à Compiegne, le IIIIe jour de juing mil six cens vingt quatre » ; 15 « Articles accordés par le roy LOUIS [XIII] à la reine sa mere, en sa faveur, à ceux qui l'ont assistée en ses derniers mouvemens... Faict au Pont de Sé, le unzeiesme aoust mil six cens vingt ». Copie ; 16 « Poinctz et articles [proposés] au duc de Nevers de la part de [Maximilien], electeur de Baviere », par « Jean Salentin Faust de Stromberg, conseiller » dudit électeur, pour « empescher la discorde et desunion de l'Empire et de la France... A Charleville, le 6 d'aoust 1624 ». Copie ; 17 Lettre de MAXIMILIEN DE BETHUNE, duc « DE SULLY », au « marquis de Rosny [son fils]... De Montrond, ce 23 aoust 1620 ». Copie ; 18 « Extraict du traicté de paix faict à Vervins entre le roy [Henri IV] et le roy d'Espagne ». Copie ; 19 « Coppie de lettre du roy LOUIS [XIII] à Mr de St Luc, gouverneur en Brouage... Escrit à Fontainebleau, le XIIe avril M.VI.C. vingt trois » ; 20 Requête de CHARLES DE GONZAGUE, duc DE NEVERS, à Louis XIII, afin d'obtenir pour « Benedicte de Gonzague [sa fille] le brevet de nomination » à « l'abbaye d'Avenay ». Copie ; 21 « Les six Articles que chasque evesque de Coyre doibt jurer à la ville et commune, comme aussi à la ligue de la Cadée apres son eslection et confirmation... Donné le 27e octobre en l'an 1582 ». Copie ; 22 « Memoire des terres à restituer par le duc » de Savoie à l'État de Milan, à l'Église et à l'Empire. Copie. En italien ; 23 « Lettre du roy LOUIS [XIII] à monsieur le duc de Mayenne,... Escrit à Paris, ce dix septiesme janvier 1617 » ; 24 Requête adressée par « toutes les eglises reformées de France et souveraineté de Bearn » au roi Louis XIII, pour lui « demander la paix ». Copie ; 25 « Declaration du roy LOUIS [XIII] pour la forme quy vouloit quy ce tenit à l'assamblée des notables à Rouen, le 4 decembre 1617 ». Copie ; 26 Lettres closes de « LOUIS » XIII, relatives à l'ouverture des États généraux. « Faict à Paris, le XIIIe jour d'octobre 1614 ». Copie ; 27 Mémoire du Sr DAVID, avocat au parlement de Paris, demandant la prompte convocation des États généraux, le jugement de François, duc d'Anjou, et l'emprisonnement du roi Henri III. 1576. Copie ; 28 Déclaration de « CHARLES, cardinal DE BOURBON », par laquelle il se met à la tête de la Ligue. « Donné à Peronne, le dernier jour de mars 1685 ». Copie ; 29 « Reception du concile de Trente par ceux du clergé ». Paris, 7 juillet 1615 ; 30 Pasquinade, sur les affaires d'Italie, où sont appliqués des passages de l'Écriture sainte aux différentes puissances qui étaient intéressées dans ces affaires. En latin ; 31 Déclaration de « GONZALO FERNANDEZ DE CORDOVA », gouverneur de Milan, pour le payement des troupes espagnoles. « Da Milano, a XVII genaro de [MD]LX ». En italien. Copie ; 32 « Copye de la lettre de [FREDERIC], comte palatin, escripte au duc de Braunswick,... De Sedan, ce 11/21 juillet 1622 ». Copie ; 33 Lettre d'«ERNEST, conte DE MANSFELT,... à monsieur le duc de Nevers,... Ce 8/18 aoust 1622 » ; 34 « Escrit du P. DOMINIQUE, carme, au pape ». En italien ; 35 Lettre de CHARLES DE GONZAGUE, duc DE NEVERS ; 36 Lettre adressée aux archevêques de Lacédémone, Corinthe, Malvoisie, Christianopolis, Patras, pour leur annoncer que le duc de Nevers préparait une expédition contre les Turcs. En grec vulgaire. Minute ; 37 « Memoire anvoyé par le duc » DE SAVOIE, relatif à l'exécution du traité d'Asti ; 38 « Double du memoire presenté au roy [Louis XIII] par l'ambassadeur de [Ferdinand], duc de Mantoue », exposant les raisons qui ne lui permettent pas de laisser impunis ses sujets rebelles. 1615. En italien ; 39 Liste des places italiennes comprises dans le traité d'Asti, 1615. Copie. En italien ; 40 « Lettre des Rochelois à monseigneur le cardinal [de Richelieu]... De La Rochelle, ce vingt troisiesme d'aoust 1628 ». Copie ; 41 « Responce d'[ARMAND-JEAN DU PLESSIS], cardinal DE RICHELIEU ». 24 août 1628. Copie ; 42 Lettre de CHARLES « DE CREQUY à Mr Gilles, intendant de sa maison ». Copie ; 43 Lettre de PHILIPPE DE BETHUNE à « Mr de Brassac ». Minute ; 44 « Article touchant Mr de Rambouillet ». En espagnol ; 45 Lettre de « G. DE COMAC, a[bbé] DE VILLELOIN,... à monseigneur le duc de Nivernois,... D'Aiguillon, ce 4 octobre » ; 46 Lettre de CHARLES DE GONZAGUE, duc DE NEVERS ; 47 Mémoire de ceux qui « se sont envoyés ofrir » au duc de Nevers « pour servir le roy » ; 48 Lettre du duc DE « NEVERS » au roi. « De Nevers, le 15e septanbre 1615 » ; 49 Lettre du duc DE NEVERS à la reine. « De Nevers, le 15me de septanbre » ; 50 et 51 Deux lettres du duc DE NEVERS au roi ; 52 « Coppie de lettre escrite à Mr de Seaux par monseigneur [DE NEVERS] estant à Dezize, le 25 octobre 1615 » ; 53 Lettre de « LOUIS » XIII au duc de Nevers. « Escrit à Abbeville, le XIIe jour de juin 1644 » ; 54 Mémoire adressé à la reine Marie de Médicis, en faveur de la princesse Marie, contre le prince de Mantoue. Minute ; 55 « Advertissement au roy d'un bon et fidelle Françoys sur les troubles d'Italie. M.DC.XXVIII » ; 56 Épitaphe du président Jean-Jacques de Barillon. En latin