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11 resultados para Harper, Valerie , 1939-

Code du timbre , accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence. (1er janvier 1939.)

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Code fiscal des valeurs mobilières , accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence (1er janvier 1939)

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Dictionnaire général des eaux et forêts. 2e fascicule, [Circulation-Extrait. Mis à jour jusqu'en 1939 par Henri Lilette, avec le concours de l'inspecteur de Grancourt de Musset et de plusieurs officiers de la Direction générale] (Nouvelle édition du Dictionnaire général des forêts d'Antonin Rousset et Jean Bouër) / Ministère de l'Agriculture, Direction générale des eaux et forêts ; Antonin Rousset

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14 [Quatorze] Juillet 1939. Fête de l'Unité nationale... : [affiche] / [non identifié]

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Textes concernant l'état-civil autochtone à Madagascar et dépendances . [Arrêtés des 6 juin et 12 décembre 1939, 25 janvier et 11 juin 1954, 14-15 mars 1949.]

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Loi du 1er juillet 1938 modifiant la loi du 9 avril 1898 concernant les accidents de travail . Loi entrant en vigueur le 1er janvier 1939

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Matériels de guerre. Armes et munitions. Régime. 1er mars 1965 . [Décret-loi du 18 avril 1939. Ed. mise à jour au...]

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Les gens, les mots, les choses : un village haut-savoyard en 1900, Cordon, 1860-1939 / Jean-Paul Brusson ; [dessins de l'auteur] ; [avec une grammaire du patois par Jacqueline Vaucher]

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Collection : Mémoires et documents publiés par l'Académie salésienne ; 90-91

Code de l'enregistrement : accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence. [1] 1er janvier 1939 / Ministère des finances

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Code des comptes de gestion. Edition 15 / . Répertoire des règles relatives à la présentation, aux pièces justificatives, au jugement et à l'apurement des comptes de gestion des percepteurs-receveurs municipaux et des receveurs spéciaux des communes, hospices, bureaux de bienfaisance ou d'assistance, associations syndicales et syndicats de communes. 15e édition entièrement revue et augmentée, mise à jour au 1er avril 1939, par Eugène Pléot,... et André Sonrier,...

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Code des comptes de gestion. Edition 15 / . Répertoire des règles relatives à la présentation, aux pièces justificatives, au jugement et à l'apurement des comptes de gestion des percepteurs-receveurs municipaux et des receveurs spéciaux des communes, hospices, bureaux de bienfaisance ou d'assistance, associations syndicales et syndicats de communes. 15e édition entièrement revue et augmentée, mise à jour au 1er avril 1939, par Eugène Pléot,... et André Sonrier,...

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