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13 resultados para Gobiernos locales

Considérations sur l'autorité royale en France depuis la Restauration, et sur les administrations locales , par J.-F. d'Aubuisson de Voisins,...

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Traitement du rhumatisme par les applications locales de salicylate de méthyle / par MM. M. Lannois,... G. Linossier,...

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Le vieil Aix : album de gravures représentant les monuments, objets d'art et curiosités qui existaient autrefois dans Aix, ainsi que diverses coutumes locales aujourd'hui abandonnées / publié, avec le concours de plusieurs collaborateurs, par A.-M. de La Tour-Keyrié,...

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Le vieil Aix : album de gravures représentant les monuments, objets d'art et curiosités qui existaient autrefois dans Aix, ainsi que diverses coutumes locales aujourd'hui abandonnées / publié, avec le concours de plusieurs collaborateurs, par A.-M. de La Tour-Keyrié,...

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Le droit rural français, ou Analyse raisonnée des lois, des 60 coutumes générales, des 300 coutumes locales de France. Tome 2 / ... formant un traité de la législation rurale et des attributions des juges de paix. Par J.-F. Vaudoré,...

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Le droit rural français, ou Analyse raisonnée des lois, des 60 coutumes générales, des 300 coutumes locales de France. Tome 1 / ... formant un traité de la législation rurale et des attributions des juges de paix. Par J.-F. Vaudoré,...

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Répercussion de la réforme des finances locales sur la situation des receveurs spéciaux

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Les Comptes régionaux des ménages 1981-1984 ; Les comptes régionaux des administrations publiques locales en 1982 / Institut national de la statistique et des études économiques ; [par] Jean-Christophe Donnellier [et] Patrick Blanc

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Collection : Les Collections de l'INSEE ; 575, 67

Les Comptes régionaux des collectivités locales de 1962 à 1967 / Institut national de la statistique et des études économiques ; [rédigé] par Monique Gombert, Gérard Lattès et Jean-Claude Prager

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Collection : Les Collections de l'Insee ; 80, 10

Immigrés en Europe : politiques locales d'intégration / la Documentation française ; sous la dir. de Didier Lapeyronnie

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Collection : Les études de la Documentation française

Organisation du crédit foncier, création d'agences locales indépendantes les unes des autres et unies entre elles par les liens d'une association centrale

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Dissertation sur les affections locales des nerfs, par Pierre-Jules Descot,... travail fait sous la direction de M. Béclard,... et enrichi de nombreuses observations fournies par MM. Béclard, Dupuytren, Marjolin, Richerand, Roux, Moreau (Évrat), Ribes, A. Richard, Bérard, Bogros et Briquet, avec ses additions (1825)

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Illégitimité de l'application des taxes locales à une partie de l'alcool employé dans les villes aux préparations des vermouths et des vins de liqueur consommés en dehors de ces villes, improprement appelée manquant fatal

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