977 resultados para France. Chambre des pairs

Chambre des Pairs. À la Chambre des Pairs du royaume, Nicolas Pothier... [20 février 1825.]

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Chambre des Pairs. Séance du 22 février 1841. Discours prononcé par M. le Cte Baudrand, à l'occasion du décès de M. le Vte Rogniat

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Chambre des Pairs. Éloge de M. le Bon Mounier, par M. le Cte Portalis. (Séance du 28 juin 1844.)

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Chambre des Pairs. Séance du 27 juin 1846. Discours prononcé par M. le Cte Portalis, à l'occasion du décès de M. le Bon Portal

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Réflexions en faveur de M. le baron Merlin, maréchal de France,... inculpé de complicité dans le procès de la conspiration, pendant à la chambre des pairs . (Signé : fne Merlin.)

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De la Chambre des Pairs dans le gouvernement représentatif, par le comte d'Alton-Shée, pair de France

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Aux très hauts et nobles seigneurs, les très honorables membres de la Chambre des Pairs de France. Très humble pétition de François Simon, Cte de Pfaffenhoffen,... tendante à ce qu'il plaise à la Chambre accorder... aux ministres du Roi un supplément de crédit suffisant pour achever de payer les dettes des princes chez l'étranger... [15 février 1823.]

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Chambre des pairs de France. Arrêt de la chambre des pairs. Du... 6 décembre 1815

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Chambre des pairs de France. Procès-verbal des séances relatives au jugement du Mal Ney. (Novembre et décembre 1815.)

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Discours de M. le comte de Montalembert [à la Chambre des pairs]

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Seconde requête présentée à la Chambre des Pairs, le... 16 novembre 1815, avant midi, par le Mal Ney. [Par A.-M.-J.-J. Dupin.]

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De la Chambre des Pairs et de la révision du procès du maréchal Ney, recueil contenant : trois lettres de M. Dupin aîné sur l'aristocratie, le clergé et la pairie, ses discours dans la discussion de la loi sur la pairie, son opinion sur la révision du procès du maréchal, son mémoire à l'appui, et la requête au Roi présentée par la veuve et les enfans du maréchal, publié par M. Laumond,...

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Copie de la pétition présentée à messieurs de la chambre des pairs, par M. le marquis de Barbançois, relative au mode de remboursement de l'arriéré

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Chambre des pairs. Loi sur la réduction des rentes. Croquis d'un projet de rapport à faire à la Chambre des Pairs au nom de la commission chargée de l'examen de la loi de réduction des rentes déjà approuvée par la Chambre des Députés. (Signé : le chevalier de Fonvieille, 20 mai 1820.)

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Pronostic sur la loi de répression des délits de la presse en février 1822, à la chambre des pairs. (Signé : S..... [11 février 1822.])

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