942 resultados para France -- Colonies -- Politique et gouvernement -- Histoire

Assemblée coloniale représentative des établissements français dans l'Inde. Séances des 11, 14, 15 et 17 octobre 1792

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Guyane française. Conseil colonial. Session ordinaire de 1845. Examen du projet de MM. H. Sauvage, A. de St-Quantin et J. Lechevalier

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Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale et provisoirement administrative de l'Ouest de la partie française de Saint-Domingue. Séance du 27 (et des 29 et 30) juillet 1791... Arrêtés concernant les tribunaux

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Compte-rendu par l'administration municipale du Port-Républicain, de son administration, pendant les années VII et VIII

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Extrait des minutes de la municipalité du Cap. Réquisitoire de M. le Procureur de la Commune, prononcé pour la première fois à la séance du 29 avril 1792 et dont la lecture a été répétée à celle du 30, en présence des gardes nationales du Cap, convoquées par ordre de la municipalité pour entendre cette lecture, et déclarer en conséquence, s'il exprimait leur voeu, présenté verbalement l'avant veille...

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Discours prononcé par M. Rodier, gouverneur de la Cochinchine à la séance d'ouverture du Conseil colonial de la Cochinchine le 30 juin 1905

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Discours prononcé à l'ouverture du Conseil général par le gouverneur... / Etablissements français de l'Inde

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Périodicité : Annuel

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Extrait des registres du conseil supérieur de Pondichéry, du 9 janvier 1793

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Procès-verbal des délibérations de l'assemblée coloniale de la Guadeloupe, tenue au mois de janvier 1788, en vertu de l'ordonnance du roi du 17 juin 1787

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Extrait des registres de l'Assemblée coloniale de la partie française de Saint-Domingue

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Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale permanente du Nord

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Recueil des voeux d'intérêt général, exprimés par les Conseils Généraux des trois provinces de l'Algérie dans la session de 1869

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Délibération du conseil municipal du 16 octobre 1865. Rue Rohault de Fleury

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Rapport d'ensemble année 1906

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(Recueil d'extraits des registres de la municipalité du Cap.)

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