Paris, 18/10/19, arrivée à la gare du Nord de quelques défenseurs des forts de Liège, major Naessens : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 56481

Sentence de la maitrise des eaux et forêts de Paris portant qu'à l'avenir les assises et hauts-jours de la maitrise de Paris qui se tiennent en ce siège au Palais à Paris, seront et demeureront fixées au Vendredi de la première semaine d'après le dimanche de Quasimodo

[Acte. 1765-03-11. Paris]

Ordonnance de M. le Maître en la Maîtrise particulière des Eaux et forêts de Paris, qui ordonne l'exécution des ordonnances, arrêts, sentences et réglements intervenus concernant la communauté des maîtres oiseleurs de la ville de Paris et conformément à iceux, ordonne aux maîtres de ladite communauté de fournir... jusqu'à la concurrence de 400 oiseaux, aux syndic et adjoints d'icelle pour être par eux lâchés... lundi prochain 8 février présent mois, dans l'église de Notre-Dame de Paris... pour le Te Deum qui sera chanté... en action de grâce de l'heureuse délivrance et convalescence de notre auguste reine

[Acte. 1779-02-01. Paris]

Ordonnance de M. le grand-maître des Eaux-et-forêts de France, au département de Paris et Ile de France, portant nouveau règlement pour la police de la rivière de Bièvre, dite des Gobelins

[Acte. 1776-07-30. Paris]

Ordonnance de Monsieur le Maitre particulier des eaux et forêts de Paris, qui règle les droits de passage au Bacq de la Rappée et au bateau dit de l'Hopital

[Acte. 1764-11-26. Paris]

Ordonnance de Mgr le grand-maître des Eaux et forêts de France, du département de Paris et Ile-de-France... qui ordonne l'exécution de l'arrêt du conseil du 16 janvier 1753, du titre de la pêche, de l'ordonnance de 1669, et des sentences... concernant la police de la pêche, et des pêcheurs établis sur les fleuves et rivières du ressort de la dite maîtrise...

[Acte. 1761-06-11. Paris]

Arrêt de la table de marbre en faveur de Pierre et Jean Dervin, marchands de bois (exploitant les forêts de Saulce-au-Bois)

[Acte. 1761-03-05. Paris]

Sentence de la maîtrise des eaux et forêts qui ordonne que les maîtres oiseleurs de Paris, ainsi que les marchands forains qui apporteront en cette ville des serins et autres oiseaux rares et étrangers, seront respectivement maintenus au libre exercice de ce commerce, à la charge de se conformer aux statuts et réglements pour l'exposition, acquit et vente desdits oiseaux ; et pour la contravention faite par un marchand forain y dénommé confisque, au profit de la communauté des oiseleurs, les perroquets, cages et augets saisis sur ce particulier

[Acte. 1755-08-26. Paris]

Ordonnance de M. le grand-maître des eaux et forêts au département de Paris qui, dans l'étendue de son département, fait défense aux maires, échevins, syndics et principaux habitants des paroisses de faire vente volontaire ou judiciaire de leurs coupes ordinaires et de leurs autres revenus communs à peine de 500 l. d'amende contre eux

[Acte. 1747-01-04. Paris]

Sentence de la maîtrise des eaux et forêts qui déclare la saisie d'un filet prohibé et de nouvelle invention, appelé les cliquettes, faite par les jurés de la communauté des pêcheurs à engins de Paris sur Louis Laisné, juré en charge de la communauté, bonne et valable ; ordonne que ledit filet sera confisqué pour être brûlé

[Acte. 1751-08-06. Paris]

Ordonnance de M. le grand-maître des eaux et forêts qui ordonne que tous les propriétaires de bois et forêts de Senart, Rougeaux, Montgriffon, bois Notre-Dame seront, lors de la coupe de leurs bois-taillis, tenus de réserver douze-pieds de lisière de chaque côté des routes dont lesdits bois se trouveront percés

[Acte. 1751-03-23. Paris]

Ordonnance de M. le grand-maître des eaux et forêts portant défenses à toutes personnes d'apporter aucun trouble ni empêchement dans l'exécution de la plantation ordonnée par arrêt du 16 octobre 1751. (Forêt de Saint-Germain.)

[Acte. 1752-05-30. Paris]

Mémoire pour la Chartreuse et forts de Pierre-Châtel en Bugey

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')