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14 resultados para Creative Disposition

Traité de la quotité disponible, ou Traité des diverses restrictions apportées dans l'intérêt de la famille du disposant au principe de la libre disposition des biens, suivant le droit romain, le droit coutumier, le droit intermédiaire et le Code Napoléon, par Prosper Vernet,...

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Traité des ponts , ou il est parlé de ceux des Romains & de ceux des modernes ; de leurs manieres, tant de ceux de maçonnerie, que de charpente ; & de leur disposition dans toute sorte de lieux. Des projets des ponts, des matériaux dont on les construit, de leurs fondations, des echafaudages, des cintres, des machines, & des bâtardeaux à leurs usages. De la difference de toute sorte de ponts, soit dormans, ou fixes ; soit mouvans & flotans, volans, tournans, à coulisses, ponts-levis à fleche, & à baccule, &c. Avec l'explication de tous les termes des arts qu'on employe à la construction des ponts, & les figures qui démontrent leurs differentes parties. Et les edits, declarations, arrests & ordonnances qui ont été rendus à l'occasion des ponts & chaussées, ruës, bacs, rivieres. Des coûtumes observées sur ce fait. De leur entretien. Des garanties. Des peages, & des reglemens sur les carrieres

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Arrêt du Parlement qui décide que les offices domaniaux ou venaux sont propres de succession et de disposition, lorsqu'ils ont passé du père aux enfants

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[Acte. 1709-02-09. Paris]

Recueil de lettres adressées aux Bénédictins Dom Martène, Bouquet, Clémencet, Coutant, Maur Audren, Ursin Durand, Claude Du Pré, Bernard Pez, Mopinot, de Sainte-Marthe, etc. et rangées par ordre alphabétique, des signataires [Note : Un dépouillement complet de ces lettres a été fait par M. Sepet et forme un registre manuscrit à la disposition des lecteurs. Les noms des auteurs de ces lettres seront insérés à la table alphabétique du présent catalogue.](1682-1771). II Michel de Bernex, évêque de Genève, les archevêque et évêques d'Utrecht, Harlem, etc., l'abbé de Rancé, Béatrix de Lorraine, abbesse de Remiremont, Maffei, Maufillastre, Armand de Montmorin de Saint-Hérem, archevêque de Vienne, Dom Mopinot, l'archevêque de Tarse, Dom Ruinart, Secousse, Dom Toustain, etc.

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Recueil de lettres adressées aux Bénédictins Dom Martène, Bouquet, Clémencet, Coutant, Maur Audren, Ursin Durand, Claude Du Pré, Bernard Pez, Mopinot, de Sainte-Marthe, etc. et rangées par ordre alphabétique, des signataires [Note : Un dépouillement complet de ces lettres a été fait par M. Sepet et forme un registre manuscrit à la disposition des lecteurs. Les noms des auteurs de ces lettres seront insérés à la table alphabétique du présent catalogue.](1682-1771). I D'Argenson, Dom Bouquet, Soeur de Sainte-Adelaïde de Beauvau, Bellegarde, le président Bouhier, Jacques Bourgoing, Dom Bouxhon, abbé de Saint-Jacques de Liège, Dom Denis Briant, Dom J. Chrysostome, abbé de Düsselthal, Dom Pierre Coustant, le baron de Crassier, Dom Étienne Henrion, abbé d'Orval, Fontanini, etc.

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Compte rendu à la Société d'agriculture de Paris de ses travaux faits, commencés et projetés, depuis le 30 mai 1788, jusques et compris le 30 septembre 1793, an 3 de la République française ; et de l'emploi des fonds qui ont été mis à sa disposition pendant cet espace de temps . Par J.-L. Lefebvre, son agent-général, secrétaire par interim, et l'un des rédacteurs de la Feuille du cultivateur

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Réflexions soumises à Son Excellence le ministre des finances et à MM. les membres de la chambre des députés, sur la nécessité d'employer au rachat des reconnaissances de liquidation, une portion des fonds mis à la disposition de la caisse d'amortissement

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Disposition importante à ajouter à l'article 33 de la loi des finances, relatif à l'emprunt de 1818

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Traité des aponévroses, ou Description complète des membranes fibreuses désignées sous ce nom , suivie de considérations chirurgicales fondées sur leur disposition anatomique, par Alex. Paillard,...

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Étude sur la nullité des actes de disposition entre vifs, qui ont pour objet la chose d'autrui : thèse pour le doctorat soutenue... le 8 février 1877 / par Charles-Adrien Audibert,...

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Coup d'oeil sur les révolutions d'Espagne et de Naples , sur la conspiration militaire découverte à Paris le 19 août 1820, sur la marche qu'a suivie le ministère français depuis la Restauration, et sur la disposition des esprits en Europe. Par M. C.

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Revue du 14 Juillet 1887. Disposition des troupes

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Communication confidentielle. Note sur les causes qui ont entretenu et qui sont destinées à envenimer de plus en plus, en France, la mauvaise disposition des esprits, quant à nos rapports maritimes avec l'Angleterre. Dangers qui peuvent en résulter pour les progrès de la civilisation dans le monde. Londres, 24 juillet 1844 . (Signé : J. L. C.)

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Du Salut social par l'eucharistie et par la disposition providentielle aux pèlerinages. (9 mars.)

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