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12 resultados para Contrefaçon horlogère

De la propriété de la pensée et de la contrefaçon considérée comme droit d'aubaine et de détraction / par M. Jobard

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De la propriété de la pensée et de la contrefaçon considérée comme droit d'aubaine et de détraction / par M. Jobard

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De la propriété littéraire et artistique au point de vue international : aperçu sur les législations étrangères et sur les traités relatifs à la répression de la contrefaçon : suivi d'un appendice contenant le texte des conventions diplomatiques conclues par la France avec la Grande-Bretagne, la Sardaigne, le Portugal et le Hanovre, par la Grande-Bretagne avec la Prusse et le Hanovre [et] le texte en français de la loi portugaise sur la propriété littéraire / par Alfred Villefort,...

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Traité de la contrefaçon et de sa poursuite en justice... par Étienne Blanc,...

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De la contrefaçon des oeuvres littéraires ou dramatiques / par Charles Leboucq,...

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Des Brevets d'invention et de la contrefaçon, par Louis Nouguier,...

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Traité des brevets d'invention et de la contrefaçon industrielle, précédé d'une théorie sur les inventions industrielles, par Edmond Picard et Xavier Olin,... Nouvelle édition

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Traité théorique et pratique des brevets d'invention et de la contrefaçon (2e édition mise au courant de la jurisprudence) / par Eugène Pouillet,...

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Traité théorique et pratique des brevets d'invention et de la contrefaçon (3e édition mise au courant de la jurisprudence) / par Eugène Pouillet,...

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Traité théorique et pratique des brevets d'invention et de la contrefaçon (4e édition mise au courant de la jurisprudence) / par Eugène Pouillet,...

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Progrès de la contrefaçon, dénonciation et protestation. Les éditeurs de l'"Histoire des peintres" à MM. les membres du Cercle de la librairie, etc. [Signé : Jules Renouard. 20 mai 1851.] - Cercle de la librairie, de l'imprimerie, de la papeterie, etc. [Signé : Pagnerre. 2 juin 1851.]

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Procès relatif à la publication du catalogue intitulé "Livres du boudoir de Marie-Antoinette", prétendue contre-façon imputée aux éditeurs sur la plainte de M. J. Taschereau, directeur de la Bibliothèque impériale. Réquisitoire de M. Hémar. Plaidoyer de Me Gallien. Jugement en faveur de M. Gay, éditeur et de M. Louis Lacour, auteur de la publication... [Suivi d'un appendice signé : Louis Lacour.]

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[Factum. Gay, Jules (éditeur). 1864]