461 resultados para Codes

Les Codes de l'Empire français... par A.-F. Teulet,... 8e édition...

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Dictionnaire des codes égyptiens mixtes, manuel destiné à rendre les recherches faciles aux personnes même les plus étrangères à l'étude des lois, par Henri Lamba,...

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Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de Cassation et des circulaires ministérielles : précédés des lois constitutionnelles et suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chaque code (Treizième édition, revue, corrigée et augmentée) / par H. F. Rivière,... ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,...

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Les codes annotés de Sirey : contenant toute la jurisprudence.... Tome 2 / continués par P. Gilbert

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Les codes annotés de Sirey : contenant toute la jurisprudence.... Tome 1 / continués par P. Gilbert

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Nouveaux codes français et lois usuelles civiles et militaires. Recueil à l'usage de la gendarmerie et des administrations civiles et militaires. 40e mille

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Précis de droit criminel, contenant l'explication élémentaire de la partie générale du Code pénal, du Code d'instruction criminelle et des lois qui ont modifié ces deux codes, par R. Garraud,... 10e édition, revue et corrigée

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Manuel du commerçant, ou Dictionnaire de législation commerciale , augmenté de notes instructives sur le commerce, suivi du texte entier du code de commerce, des articles des codes Napoléon et de procédure qui y ont rapport, et de la loi du 30 avril 1806 sur les douanes, par J.-F. Guiton,...

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Nouveau manuel pratique et complet du Code Napoléon expliqué... par M. J.-B.-C. Picot,... seul ouvrage renfermant, outre le Code Napoléon complet, l'explication... des 7 autres codes composant l'ensemble... du droit français... Nouvelle... édition...

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Code ecclésiastique, ou recueil complet des dispositions des codes Napoléon et pénal relatives à l'état, aux fonctions, aux droits et aux devoirs civils des ministres des cultes chrétiens...

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Codes et lois pour la France, l'Algérie et les colonies : ouvrage contenant... les arrêts de principe les plus récents, la législation algérienne et coloniale et donnant... la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités internationaux relatifs au droit privé (16e édition complètement refondue, corrigée et mise au courant) / par Adrien Carpentier,...

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Le guide des maires, adjoints de maires, secrétaires des communes, conseils municipaux ... contenant les lois, décrets, articles des différens Codes... par M. Léopold, 8e édition, revue corrigée et augmentée... par R. D. V.

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Traité des prescriptions, suivant les nouveaux Codes français , par F.-A. Vazeille,...

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Code annoté et guide spécial des tribunaux de simple police : contenant outre le texte de toutes les dispositions appalicables ou se rattachant aux matières de simple police, des codes, lois, édits... / par C. Vuatiné,...

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Oeuvres de J. Domat. Tome 7 / . Première édition in-octavo, ornée d'un portrait, revue, corrigée et augmentée d'une notice biographique sur Domat et d'une table de concordance entre les articles de nos codes et les passages de Domat qui s'y rapportent ; par M. Carré,...

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