Biblioteca Digital

11 resultados para Attributions

Attributions du commissariat colonial. Aide-Mémoire pour les successions du personnel des colonies, par Pierre Nicolas,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

De la compétence ou des attributions respectives des divers officiers publics,... / par M. Gand,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Manuel des Conseils de Préfecture, ou Répertoire analitique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis interprétatifs du Conseil d'État, relatifs à la justice administrative du ressort des Conseils de préfecture, et arrêts de la Cour de cassation relatifs au systême d'application des lois rendues sur les attributions de ces mêmes corps. Tome 2 / ; précédé d'Un aperçu des Actes des Constitutions, contenant le tableau et la hiérarchie des grandes autorités de l'empire, et les principes constitutionnels sur la formation de la loi et l'exercice des droits politiques. Par M. Mathias Simon,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Manuel des Conseils de Préfecture, ou Répertoire analitique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis interprétatifs du Conseil d'État, relatifs à la justice administrative du ressort des Conseils de préfecture, et arrêts de la Cour de cassation relatifs au systême d'application des lois rendues sur les attributions de ces mêmes corps. Tome 1 / ; précédé d'Un aperçu des Actes des Constitutions, contenant le tableau et la hiérarchie des grandes autorités de l'empire, et les principes constitutionnels sur la formation de la loi et l'exercice des droits politiques. Par M. Mathias Simon,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Compagnie des experts-comptables de Paris (C.E.C.P.). Examen du projet de loi n° 3707 ayant pour objet de réglementer le choix et les attributions des commissaires aux comptes dans les Sociétés par actions

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Les attributions de l'Etat : les langues mortes et l'évolution économique / par L. Castanier,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Mémoire sur la nécessité de faire administrer l'Imprimerie royale d'après le système suivi en 1789, et de restreindre ses attributions actuelles (par F.-J. Baudouin)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Observations du conseil des colonies, adressées à la Chambre des Députés, au sujet du Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à régler les attributions des conseils coloniaux en matière de finance. (23 mai.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Recueil général et raisonné de la jurisprudence et des attributions des justices de paix de France... par M. Biret,.... Tome 1

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Recueil général et raisonné de la jurisprudence et des attributions des justices de paix de France... par M. Biret,.... Tome 2

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

[Archives de l'Opéra. Régie. Régie des choeurs. Première série]

Relevância:

10.00% 10.00%

Publicador:

Resumo:

Avec indications d'attributions de pensions