976 resultados para Étranger désigné

Des Français par droit de naissance et situation juridique des individus nés en France d'un étranger,... par Daniel de Folleville...

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Traité théorique et pratique des casiers judiciaires en France et à l'étranger : suivi du texte des circulaires ministérielles de la Chancellerie... / par O. Despatys,...

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Paris illustré en 1870 et 1876. Guide de l'étranger et du Parisien, par Adolphe Joanne, contenant... un appendice pour 1876. 3e édition

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Garantie de la propriété industrielle en France et à l'étranger : brevets d'invention, marques de fabrique, dépôts aux prud'hommes / par Armengaud aîné,...

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Discours sur le droit maritime ancien, moderne, français, étranger, civil et militaire , et sur la manière de l'étudier, par M. Groult

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Les Trois discours de M. Pouyer-Quertier sur la question des sucres, prononcés dans les séances des 26 et 27 février 1874 à l'Assemblée nationale, avec annotations et rectifications en regard, par M. Clerc, raffineur et fabricant de sucre, désigné nominalement par M. Pouyer-Quertier

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Promenade d'un étranger à Aix... : précédée de l'histoire civile et de l'histoire religieuse de la ville d'Aix / publiée par A.-M. de La Tour-Keyrié, avec le concours de plusieurs collaborateurs

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(Collection de lettres circulaires émanées des religieuses de la Visitation-Sainte-Marie des différents monastères de France, ou à elles adressées de France ou de l'étranger ; rangées entre elles par ordre alphabétique de monastères, et, dans chaque monastère, par ordre chronologique.)

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(Collection de lettres circulaires émanées des religieuses de la Visitation-Sainte-Marie des différents monastères de France, ou à elles adressées de France ou de l'étranger ; rangées entre elles par ordre alphabétique de monastères, et, dans chaque monastère, par ordre chronologique.)

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Législation de l'étranger aux États-Unis, par M. le Bon Roguet,...

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Code des brevets d'invention, dessins et marques de fabrique ou de commerce en France et à l'étranger... par N.-M. Le Senne,...

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Faculté de droit de Paris. Du Fonds provincial en droit romain ; de l'effet en France des actes licites passés à l'étranger, en droit français. Thèse pour le doctorat... par Paul David

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Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Documents pour servir à l'examen de la question relative à la déduction du passif dans les déclarations de successions, pour la liquidation et le payement de l'impôt de mutation par décès : dettes assignées ou non sur des immeubles situés à l'étranger. Successions d'étrangers non domiciliés en France. (Observations du directeur général de l'Enregistrement.) [Signé : E. Levavasseur.)

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Les vignobles et les vins de France et de l'étranger : territoires, climat et cépages des pays vignobles, avec la description, culture et vinification des principaux crus / par P. Mouillefert,...

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Lettre à Monsieur Charles Dupin, représentant du peuple, sur le projet de loi qui doit régler le commerce de l'Algérie avec la France et l'étranger, par Théodore-Napoléon Benard

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