Biblioteca Digital

19 resultados para Permanent modifier

em Gallica, Bibliotheque Numerique - Bibliothèque nationale de France (French National Library) (BnF), France

Grève de cheminots anglais, M. [le ministre du Travail George Henry] Roberts et sir David Shackleton [secrétaire permanent du ministère du Travail] quittant Downing Street : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Resumo:

Référence bibliographique : Rol, 56199

Ligue de défense contre les chemins de fer... Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 103 du Code de commerce concernant la responsabilité des transporteurs, présentée au Sénat par M. Dominique Delahaye, le 30 novembre 1909,... Approbations chaleureuses et tentatives maladroites de diversion, manoeuvres à déjouer

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Au nom de la loi. Nous, membres composant le conseil général permanent de la commune de Carouge-la-Montagne...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Manuel des chambres, pour modifier la charte et organiser le pouvoir législatif, administratif et judiciaire , par M***, royaliste comme il le faut

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Procès du maréchal de camp, baron Debelle, officier de la Légion d'honneur, contenant la séance du conseil de guerre permanent de la 2e division militaire, les pièces du procès, le plaidoyer de Me Berryer, les conclusions du rapporteur, le discours du général Debelle, le jugement qui le condamne à la peine de mort, et la commutation de cette peine en une détention pendant dix ans ; précédé d'une notice historique sur ce général

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Procès du lieutenant général comte Bertrand, aide de camp de Bonaparte, contumax, contenant l'ordonnance du roi du 24 juillet 1815, la séance du conseil de guerre permanent de la 1re division militaire, les pièces du procès, l'acte d'adhésion du général, les conclusions du rapporteur, et le jugement qui le condamne à la peine de mort ; précédé d'une notice historique sur ce général

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Mémoire sur la nécessité de modifier la législation des grains, dans le royaume des Pays-Bas

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Observations à l'appui de la proposition de modifier l'article 44 du Code pénal, relatif à la surveillance de la haute police, faite à la chambre des pairs par M. le président Boullet et le comte Beugnot

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

De la Situation civique et politique des faillis, et de la nécessité de modifier la loi du 28 mai 1838 en ce qui concerne cette situation, par Charles Polino,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Observations de M. C. de Beauregard sur le projet de loi tendant à modifier les articles 2 et 3 de la loi du 24 avril 1833, sur le régime législatif des colonies

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

La Découverte de la guérison rapide de la tuberculose pulmonaire est un fait acquis. La phtisie vaincue par l'inhalateur dentaire permanent, invisible, du Dr J. Pradère de Moine,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

La presse devant les Conseils de guerre à l'île de la Réunion. Mémoire à consulter à l'occasion de la poursuite pour délit de presse, intentée à M. Edouard Le Roy,... devant le 2e conseil de guerre permanent . (Signé : Ed. Le Roy)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Mémoire sur la compétence du conseil de guerre permanent , pour Charles-Honorine Berthelot-de-Lavilleurnoy

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Note sur la nécessité de modifier les dispositions de la loi du 29 juillet 1881 quant au dépôt légal des imprimés

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Observations de la compagnie des avoués près le tribunal civil de la Seine sur le projet de loi dû à l'initiative de M. Jacques Piou, député, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459 et 466 du Code civil, relatifs à la vente et au partage des biens de mineurs

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

«
1
2
»