38 resultados para Domaines spécialisés

em Gallica, Bibliotheque Numerique - Bibliothèque nationale de France (French National Library) (BnF), France

Traité du domaine : comprenant le domaine public, le domaine de l'État, le domaine de la couronne,... ; suivi d'un appendice contenant les Lois ou extrait de lois principales sur les diverses natures de domaines. Tome 1 / par M. Gaudry,...

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Traité du domaine : comprenant le domaine public, le domaine de l'État, le domaine de la couronne,... ; suivi d'un appendice contenant les Lois ou extrait de lois principales sur les diverses natures de domaines. Tome 3 / par M. Gaudry,...

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Traité du domaine : comprenant le domaine public, le domaine de l'État, le domaine de la couronne,... ; suivi d'un appendice contenant les Lois ou extrait de lois principales sur les diverses natures de domaines. Tome 2 / par M. Gaudry,...

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(Fermes.) Circulaire instructive concernant les domaines, contrôle des actes, insinuations, petis-scels, greffes, droits réservés, amortissements et francs-fiefs

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[Acte. 1730-04-00. Paris]

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Délibération de MM. les régisseurs généraux des domaines du roi et droits y joints (concernant les remises aux employés de ladite régie sur la recette des droits d'amortissement, franc-fief et usages)

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[Acte. 1724-02-23. Paris]

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S. Délibération de MM. les régisseurs généraux des domaines du Roi et droits y joints

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[Acte. 1724-03-24]

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Délibération de MM. les régisseurs généraux des domaines du roi et droits y joints

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[Acte. 1724-03-24]

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Sous-fermes des domaines et droits y joints. Bail de Jean Girardin. Première publication

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[Acte. 1749]

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Répertoire de manutention et de comptabilité de l'enregistrement, des domaines et du timbre / par Édouard Maguéro,... et Alfred Gautier,... ; avec la collaboration de MM. Béthouard,... Ferry,... Guilbert,... [et al.]

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Arrêt du grand conseil qui maintient les chevaliers de l'ordre de Saint-Lazare dans l'exemption des dîmes sur les domaines de leurs commanderies (En faveur de Ph. de Courcillon mis de Dangeau, commandeur de la commanderie de Boigny.)

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[Acte. 1714-02-06. Paris]

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Précis pour : 1° Mgr le duc d'Aumale... 2° M. Michel Lévy... demandeurs, contre 1° M. le ministre de l'intérieur... 2° M. le directeur des Domaines... 3° M. le préfet de la Seine représentant l'État... 4° M. le ministre des Finances [à propos de la saisie des feuilles de l'"Histoire des princes de la maison de Condé". Signé : Hébert, Dufaure]

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Deuxième compte de tutelle [de Louise-Jeanne de Durfort de Duras, duchesse de Mazarin], contenant les revenus des domaines de La Fere et depenses, arresté le 25 mars 1745 ».

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Analyse des lois anciennes et modernes sur les domaines engagés ; précédée de la copie textuelle des nouvelles lois rendues depuis 1790; contenant instruction pour l'exécution de celle du 14 ventose an VII; par une société d'employés supérieurs de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine national, rédacteurs des Instructions décadaires sur l'Enregistrement et droits y réunis

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Observations sur les articles XIII, XIV et XV de la résolution relative aux domaines engagés par l'ancien gouvernement

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Observations sur la résolution du conseil des Cinq-Cents, du 23 brumaire an VI, touchant la suspension des ventes de domaines nationaux

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