[Avenue du Palais à] St Cloud, concours de patinettes à moteur, 18/4/20 : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 58921

[Avenue du Palais à] St Cloud, 18/4/20, concours de patinettes à moteur : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 58922

Arrêt du conseil d'Etat qui évoque au conseil les contestations faites au grand conseil à la requête du Sr de La Motte-Piquet, garde des sceaux de la chancellerie de Rennes, contre S. Camery, fermier des droits de contrôle des actes de Bretagne

[Acte. 1718-06-25. Paris]

Racer Sunbeam 1800 HP [bateau de course, vue sur le moteur] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 60370

Racer Sunbeam 1800 HP [bateau de course, vue sur le moteur] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 60371

Bicyclette Voisin à moteur : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 60381

Bicyclette Voisin à moteur : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 60382

(Fermes.) Circulaire instructive concernant les domaines, contrôle des actes, insinuations, petis-scels, greffes, droits réservés, amortissements et francs-fiefs

[Acte. 1730-04-00. Paris]

Instruction général pour la régie des droits de contrôle des actes des notaires, petits sceaux et insinuations

[Acte. 1710-07-15]

Instruction dressée par les sous-fermiers du contrôle des exploits de Paris pour les commis au contrôlle des exploits et actes d'affirmations de voyages

[Acte. 1699]

Le contrôle de la durée du travail / rapport de M. Georges Alfassa

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; [3e série], 3