184 resultados para Catholic Church. Assemblée générale du clergé, 1682.

em Gallica, Bibliotheque Numerique - Bibliothèque nationale de France (French National Library) (BnF), France

Arrêt de parlement qui condamne un imprimé intitulé : Lettre d'un évêque de province, à l'assemblée générale du clergé, à être lacéré et brulé par l'Exécuteur de la Haute-Justice

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[Acte. 1755-09-11. Paris]

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A nosseigneurs les archevêques et evêques, et MM. les députés du second ordre composant l'Assemblée générale du clergé de France

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A nosseigneurs les archevêques et evêques, et MM. les députés du second ordre composant l'Assemblée générale du clergé de France

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Motion (I) de M. Robin,... sur l'étendue du département de Paris, lue le 16 décembre 1789 dans l'assemblée générale du district...

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La réglementation professionnelle du travail et le contrat collectif / [Assemblée générale du 4 mars 1919 de l'] Association nationale française pour la protection légale des travailleurs ; rapport de Jean Lerolle,..

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Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 16

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District des capucins de Saint-Louis de la Chaussée d'Antin. Rapport fait en l'Assemblée générale du 18 mars 1790 par les commissaires nommés en celle du 15 pour l'examen de l'adresse de la commune de Paris dans ses soixante sections à l'Assemblée nationale sur la permanence des sections et des arrêtés des districts...

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"Aide-toi, le Ciel t'aidera" : Rapport du Comité : Assemblée générale du 14 novembre 1832 / (Signé : Les membres du Comité : Barthélemy St-Hilaire, etc.)

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Rapport des commissaires nommés par la commune partielle de Saint-Philippe-du-Roule, pour lui présenter le résultat des motions et débats qui ont eu lieu dans son assemblée générale du mardi 27 avril, relativement à l'instruction que le Châtelet a commencée contre les auteurs des excès commis dans la nuit du 5 au 6 octobre, et pour lui rendre compte des opinions que différents districts ont adoptées à cet égard, ainsi que pour lui proposer un projet d'arrêté sur ces motions, débats et arrêtés

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Section de la Place-Louis XIV. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale. Du jeudi 30 septembre 1790

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Assemblée générale du 23 mars 1927

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Assemblée générale du 18 novembre 1927

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Discours de Michel Perrot imprimé sous les auspices de la Section de Mutius Scaevola, par arrêté de l'assemblée générale, du 15 messidor, an deuxième

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Rapport du service médical de l'année 1835, fait par le Dr Pertus [à l'assemblée générale du Bureau de bienfaisance du 5e arrondissement de la ville de Paris, dans sa séance du 28 septembre 1836]

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Discours sur la vie de M. le duc Pasquier, l'un des fondateurs de la Société de l'histoire de France : lu dans l'assemblée générale du 28 avril 1863 / par M. de Barante,...

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Alliance française association nationale pour la propagation de la langue française dans les colonies et à l'étranger, reconnue d'utilité publique. Statuts approuvés par le Conseil d'Etat et adoptés par l'assemblée générale du 27 février 1887

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