Question de substitution. Plaidoyer de Me Liouville, avocat,... pour Me Veuve Garnerey et Mme Cabanne, contre MM. Louis et Hippolyte Garnerey, prononcé à l'audience de la première Chambre du Tribunal civil de la Seine, le 28 mars 1838, suivi d'une note sur la jurisprudence et d'une consultation

[Factum. Garnerey, Auguste-Simon (peintreSuccession). 1838]

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789 restés en vigueur : avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières.... V. [1778-1788] / par M. Walker,...

[Acte royal. 0420-1789]

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789 restés en vigueur : avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières.... III. [1737-1767] / par M. Walker,...

[Acte royal. 0420-1789]

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789 restés en vigueur : avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières.... IV. [1768-1778] / par M. Walker,...

[Acte royal. 0420-1789]

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789 restés en vigueur : avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières.... II. [1694-1736] / par M. Walker,...

[Acte royal. 0420-1789]

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789 restés en vigueur : avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières.... I. [420-1693] / par M. Walker,...

[Acte royal. 0420-1789]

Dictionnaire de la langue françoise ancienne et moderne. Tome 1, A-H / de Pierre Richelet ; augmenté de plusieurs additions d'histoire, de grammaire, de critique, de jurisprudence et d'une liste alphabétique des auteurs et des livres citez..

Collection : Archives de la linguistique française ; 352