132 resultados para articles scientifiques

Observations de la compagnie des avoués près le tribunal civil de la Seine sur le projet de loi dû à l'initiative de M. Jacques Piou, député, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459 et 466 du Code civil, relatifs à la vente et au partage des biens de mineurs

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Observations sur le projet de loi, dû à l'initiative de M. Bovier-Lapierre, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du Code civil (relatifs à la vente et au partage amiables des biens de mineurs et des autres personnes incapables) et l'article I de la loi du 23 octobre 1884, présenté à la chambre des députés, le 26 novembre [...], n° 1015

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"Translation of the Sũrya-Siddhânta, etc. Traduction du Sũrya-Siddhanzta, traité classique de l'astronomie indienne... par le Rév. E. B. Burgess,... 1 vol. in-8°..." : articles / de M. J.-B. Biot,...

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Examen de la Charte dans ses articles réservés et dans quelques autres exigeant des développemens et des modifications, par le Bon Blein,...

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Rapport de la sous-commission chargée de l'examen des articles de la convention principale et du règlement d'exécution de la convention principale concernant le transit des dépêches et des correspondances. [Signé : Pop..., Herman...]

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Articles extraits de divers journaux de Paris et relatifs à l'administration de M. le Vte Desbassayns de Richemont dans les établissements français de l'Inde

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Recueil des dépêches télégraphiques et d'un grand nombre d'articles officiels... publiés par les journaux ministériels depuis la rentrée de Don Carlos en Espagne

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Retraites ouvrières et paysannes : texte complet de la loi du 5 avril 1910, avec les modifications qui y ont été apportées par les articles 54 à 61 de la loi de finances du 27 février 1912

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[Loi. 1910-04-05]

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Notice sur les travaux scientifiques de M. le Dr Ch. Robin,... (4 décembre 1848.)

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Commentaires des articles du Code civil relatifs aux réparations locatives. Extrait de la 3e édition du "Manuel des lois du bâtiment"...

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Notice des principaux articles de la bibliothèque de feu M. Amabert,... dont la vente se fera le jeudi 30 Novembre 1815,...

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[Vente (Livres). 1815-11-30. Paris]

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Notice des principaux articles du cabinet de M. Aubourg, dont la vente se fera... le mercredi 13 octobre...

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[Vente (Livres). 1813-10-13. Paris]

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