204 resultados para Système PACS

Observations sur le système financier et administratif adopté en 1814

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Le budget de 1816, considéré sous le rapport de son influence sur la prospérité de la France et la tranquillité intérieure , par M****, auteur des "Observations sur le système financier et administratif adopté en 1814."

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Réflexions sur les élections et sur les principes du système électoral , par un électeur du département de la Seine

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Proposition d'une institution politique d'une haute importance pour la tranquillité future de la France et de l'Europe, d'après l'admission du système représentatif, institution qui a maintenu, pendant des siècles, la constitution de la plus grande et de la plus sage des nations anciennes

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M. Le Play. Son système réformiste ; ses ouvrages, l'Union de la paix sociale... par le Cte H. Aymer de La Chevalerie

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Du système adopté pour arriver au ministère, en réponse à M. de Châteaubriand

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Du système politique de MM. Azaïs et de Châteaubriand envers le ministère , par M. R. D.

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Observations contre le système d'emprunter pour l'État en vendant des rentes, et projet d'emprunt en remplacement du crédit de seize millions demandé par le budget de 1818 ; par M. M. J. B. B.******

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Réflexions sur le système représentatif et électoral en France, terminées par un tableau comparatif de l'ancien et du nouveau régime ; par M*****

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Moyens de crédit public, en donnant aux biens nationaux la valeur des biens patrimoniaux, d'après les principes consacrés par les chambres, et développés dans une proposition de M. le maréchal duc de Tarente, pair de France, ou système général d'indemnités, (évaluées à 15 ou 20 millions par année, dont l'État sera dédommagé par l'augmentation du produit des droits de mutation et l'amélioration du crédit public), pour dotations perdues et biens de famille vendus comme nationaux . (Signé : D*** G., ancien magistrat.)

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Contribution à l'étude de l'influence du moral sur le physique ou influence du système nerveux sur la nutrition : thèse... / par Jorje Lagarrigue,... ; Faculté de médecine de Paris

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Considérations sur le système précédemment suivi, et sur la situation présenté ; par H. de F.

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Quelques réflexions sur le système adopté par le côté droit de la chambre des députés, à l'ouverture de la session de 1820 ; et sur l'entrée au ministère de MM. de Villèle et Corbière

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Traité élémentaire de droit criminel, divisé en trois parties... par A. Lainé,... 2e fascicule. Droit pénal. Livre II. Système général des peines

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Caisse immobilière basée sur un nouveau système de crédit foncier

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