Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 1er novembre 1963

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Arrêt de parlement qui condamne un imprimé intitulé : Lettre d'un évêque de province, à l'assemblée générale du clergé, à être lacéré et brulé par l'Exécuteur de la Haute-Justice

[Acte. 1755-09-11. Paris]

Fermes générales. Liste générale du 1er tirage de la loterie de remboursement des reconnaissances en échange des billets des Fermes générales...

[Acte. 1771-02-18. Paris]

La réglementation légale de la durée du travail des employés / rapport de M. Edgard Depître,.... La réduction du nombre des enfants employés la nuit dans les verreries / rapport de M. Levêque...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 8-9

La part du travail dans la gestion des entreprises : compte rendu des discussions, voeux adoptés / rapport de M. François Fagnot,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 17

La part du travail dans la gestion des entreprises : examen de la deuxième partie du projet / rapport de par François Fagnot,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 18

La réglementation du travail dans les usines à marche continue : compte rendu des discussions, voeux adoptés / rapport de F. Fagnot,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 1

La réforme de l'inspection du travail en France : compte rendu des discussions, voeux adoptés / rapport de M. Eugène Petit,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 4

Le règlement amiable des conflits du travail : compte rendu des discussions, voeux adoptés / rapporteurs MM. Aftalion,... Arquembourg,... Fagnot,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 7

La réglementation du travail en chambre / rapport présenté par M. Fagnot dans les séances du 18 mars et 27 avril 1904

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; [1e série], 7

La réglementation hebdomadaire de la durée du travail, le repos du samedi / rapports présentés par MM. Ivan Strohl et Fagnot dans les séances des 27 février et 27 mars 1903

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; [1e série], 2

Le contrôle de la durée du travail / rapport de M. Georges Alfassa

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; [3e série], 3