155 resultados para 1995_01170801 CTD-27 4301301

Loi sur les tutelles promulguée le 27 février 1880

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Discours prononcé sur les tombes du Louvre, le 27 juillet 1831 . (Signé : Par un décoré de juillet, ancien militaire amputé.)

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Anniversaire des 27, 28, 29 juillet 1830

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Examen critique des fêtes et cérémonies célébrées les 27, 28 et 29 juillet 1831

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Au Roi. - À S. E. Mgr le ministre des Finances. [Signé : Paulmier. (27 juin 1828.)]

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Rapport de la commission municipale au roi, sur les 27, 28 et 29 juillet. (Signé : Lobau, Audry de Puyraveau, de Schonen, Mauguin.)

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Troisième lettre d'un magistrat. Voir la "Gazette des tribunaux" des 18 et 20 octobre. Sort probable de la loi de la pairie devant la chambre des pairs. (27 octobre.)

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Notes sur la création d'établissements de colonisation en Algérie, 1849. [Signé : Pécheux-Herbenville. 27 novembre 1849.]

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Sanson-Davillier,... régent de la Banque de France, décédé le 25 avril 1863. Notice, par M. S. de Sacy,... discours prononcés le 27 avril 1863 sur la tombe de M. Sanson-Davillier par M. le Cte de Germiny,... et par M. Devinck,...

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Collège du Sacré-Coeur d'Aix. La Fête des Innocents 27-28 décembre 1877

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Comité des notaires des départements... Du Droit des chambres de discipline d'imposer aux notaires de leur ressort l'obligation et le contrôle de la comptabilité notariale. Observations du Comité des notaires des départements. Paris, le 27 mars 1889

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Arrêté, portant que le Conseil général de la Commune accompagnera les élèves de la République, pour la fabrication des poudres et salpêtres et la fonte des canons, qui doivent porter, décadi prochain, leurs premiers travaux à la Convention nationale . Commune de Paris. Séance du 27 ventôse, de l'an II de la République...

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Comptabilité des fabriques. Décret du 27 mars 1893, portant règlement d'administration. Instruction sur la comptabilité des fabriques (15 décembre 1893)

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Extrait du "National" du 27 novembre 1833

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Condition civile et politique des militaires : volume mis à jour à la date du 27 septembre 1937

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