L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1833 (A2).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1888 (A57).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1863 (A32).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1861 (A30).

Arrêt du conseil d'état qui maintient et garde Monsieur le duc d'Orléans au droit de nommer et pourvoir aux offices de son apanage, terres patrimoniales, mentionnés audit arrêt ainsi qu'il faisait avant l'arrêt du conseil d'état du 25 septembre 1718 dans lequel Sa Majesté n'a entendu comprendre lesdits offices

[Acte. 1719-03-24. Paris]

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1920 (A89).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1921 (A90).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1914 (A83).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1925 (A94).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1907 (A76).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1927 (A96).