Introduction à l'étude du droit comparé : recueil d'études en l'honneur d'Edouard Lambert. Vol. 1 / [préface de Pierre Garraud]

[Mélanges. Lambert, Edouard]

Arrêt du Grand Conseil confirmatif d'une sentence de la prévôté de l'Hôtel qui juge que les selliers privilégiés du prévôt de l'Hôtel qui veuillent gagner la maîtrise de Paris par la faculté accordée à la Trinité sont tenus de se renfermer dans l'enceinte de la dite Trinité pendant le temps prescrit pour acquérir ladite maîtrise

[Acte. 1734-04-17. Paris]

Arrêt du grand conseil confirmatif d'une sentence de la prévôté de l'hôtel, qui prononce la confiscation d'une chaise et chevaux saisis sur le chemin de Versailles à Paris, le 5 avril 1737, et condamne Corroy et Chedeville en 100 livres de dommages et intérêts envers les fermiers des carrosses et voitures de la cour et suite du roi

[Acte. 1737-09-05. Paris]

Journal historique des opérations militaires du siège de Peschiera et de l'attaque des retranchemens de Sermione commandée par le général de division Chasseloup Laubat inspecteur général commandant en chef du génie à l'Armée d'Italie , accompagné de cartes et de plans, et suivi d'une note sur la maison de campagne de Catulle située à l'extrêmité de la presqu'île de Sermione. Par le chef d'escadron F. Hénin, adjoint, chef de l'état major des troupes du siège de Peschiera

Comprend : Plan du siège de Peschiera au mois de Nivose an IX / Gravé par Stagnon ; Plan de la presqu'île & de l'attaque des retranchemens de Sermione en Nivose An IX ; Plan de la maison de campagne de Catulle située à l'extrémité de la presqu'île de Sermione / Gravé par Stagnon, à Turin

(Arrêt du grand conseil qui déclare nul un arrêt du parlement de Rouen du 31 août 1775 par lequel défenses sont faites aux bailliages du ressort dudit parlement d'enregistrer aucuns édits, déclarations et lettres patentes qu'ils n'aient été préalablement vérifiés audit parlement.)

[Acte. 1776-04-25. Paris]

Copie du cartulaire du prieuré Saint-Laurent d'Envermeu (dioc. de Rouen).

Acquis en 1790 lors de la réunion à la Bibliothèque du roi du Dépôt des chartes fondé en 1762, cf. Omont, Collection Moreau, 170; Delisle, Cab. des mss., I, 557-575; — "du Cabinet des Chartes"; cf. B.n.F., département des Manuscrits, nouv. acq. fr. 5530; — timbre à l'encre noire "BIBLIOTHEQUE DE LA CHANCELLERIE" (A et C)

Catalogue d'une collection très importante de planches gravées en tous genres par les maîtres et artsites les plus célèbres du XVe au XIXe siècle, formant la 1re partie du fonds de commerce d'éditeur d'estampes de Mme veuve Auguste Jean, dont la vente, par cessation définitive de commerce, aura lieu... les lundi 2, mardi 3, mercredi 4 et jeudi 5 février 1846... Hôtel de ventes mobilières, place de la Bourse, 2... / Me Merlin, commissaire-priseur ; M. Vallée, expert, rue de Chartres-Saint-Honoré, n° 8...

[Vente. Art. 1846-02-02 - 1846-02-05. Paris]

Histoire du « roy Richart » II d'Angleterre [par CRETON].

Commençant par : « Au departir de la froide saison, Que printemps a fait reparacion De la verdure... » et finissant par : « C'on me tiengne pour excusé, Car je n'en suis pas bien rusé. Cy fenist le roy Richart. Deo gracias » .