245 resultados para AK-14-1209

Éléments de droit public et administratif. 3, Éléments de droit public et administratif, ou Exposition méthodique des principes du droit public positif, précédé de la Constitution du 14 janvier 1852 et des Senatus-consultes des 7 novembre et 25 décembre 1852. Tome III / par E.-V. Foucart,...

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"Aide-toi, le Ciel t'aidera" : Rapport du Comité : Assemblée générale du 14 novembre 1832 / (Signé : Les membres du Comité : Barthélemy St-Hilaire, etc.)

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Mémoire sur les événements de la rue Transnonain, dans les journées des 13 et 14 avril 1834 , par Ledru-Rollin,...

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Motion faite au district des Récollets, le 14 janvier 1790, sur la situation alarmante de la capitale, relativement à la rareté extrême du numéraire

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Faculté de droit de Paris. Des nullités du mariage et des conditions de sa validité en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu... le 14 juin 1866,... par Edmond Ameline,...

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Toast porté à M. et Mme Charles Gossein, le 14 octobre 1874, par Ernest Ameline

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Discours prononcé, le 14 avril 1810, dans la salle des cours de la Faculté de droit de Paris, par M. Nougarède, Bon de Fayet,... pour l'ouverture des leçons publiques à faire par les candidats du concours pour une chaire de droit français et une chaire de Code de commerce, nouvellement établies dans ladite Faculté

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De l'Inviolabilité et de la responsabilité du chef du pouvoir exécutif, par Aug. Nougarède de Fayet. 14 janvier 1850

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Archives nationales. Décret et arrêté relatifs à l'organisation des archives nationales. (14-16 mai 1887.)

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Le coeur et l'esprit de Louis XVIII et des Bourbons, ou précis historique des faits principaux et des événements remarquables qui se sont passés en France, et notamment à Paris, depuis le 31 mars 1814 jusqu'au 14 mai de la même année

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De l'intérêt des campagnes dans les élections : conférence faite à Quimperlé : le vendredi 14 janvier 1876 / par M. Corentin Guyho,...

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Une séance extraordinaire de l'assemblée nationale de Versailles, pendant les vacances de Pâques, le vendredi saint 14 avril 1876

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Dictionnaire des protées modernes, ou biographie des personnages vivants qui ont figuré dans la révolution française, depuis le 14 juillet 1789 jusques et compris 1815, par leurs actions, leur conduite ou leurs écrits ; par un homme retiré du monde

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Barreau de Lyon. De la Protection des enfants moralement abandonnés, étude de la loi du 24 juillet 1889, par Claudius Anglois,... discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats stagiaires, le 14 décembre 1891

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Procès-verbal de la séance extraordinaire tenue par la société des amis de l'humanité, pour l'inauguration du buste de S. M. Louis XVIII, le 14 avril 1816

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