Suite du code des tailles ou recueil des ordonnances, édits, déclarations, reglemens et arrests de la Cour des aydes de Paris sur le fait des tailles. Nouvelle édition... augmentée des ordonnances, édits, déclarations, reglemens & arrests de la Cour des aydes de Paris sur le fait du Tabac

[Acte royal]

Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires... concernant le service du contrôle des chemins de fer en exploitation...

[Acte]

Ordonnance de Mgr le duc du Maine, grand-maître et capitaine général de l'artillerie de France, portant injonction à toutes personnes d'ouvrir ou faire ouvrir aux salpêtriers les maisons, caves, celliers, bergeries, écuriers, granges et autres lieux pour y prendre les terres qui s'y trouveront propres à faire salpêtres

[Acte. 1701-07-31. Versailles]

Ordonnance de M. le duc du Maine, grand-maître de l'artillerie, portant fixation du nombre des ateliers des salpêtriers de Paris, et règlement pour leurs fonctions

[Acte. 1701-08-25]