Biblioteca Digital

109 resultados para Modèle demande-contrôle-soutien

[Consultation demandée par Jean Belliard, député du Gers, à ses électeurs, sur trois projets de loi relatifs à l'armée, à la presse et aux réunions publiques]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Guide des capitaines concernant la demande à faire pour obtenir le rapatriement forfaitaire prévu par l'article 262 du code de commerce. Etabli avec l'accord du sous-secrétariat d'état de la marine marchande et des ministères des affaires étrangères et des colonies

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Le Modèle des soldats, vie de Philibert, dit La Feuillade

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Réponse à une demande de la Ligue centrale et annexe à l'"Appel à la France" du 7 octobre 1920. Relevé des fonctionnaires et magistrats coloniaux en service dans l'Inde ayant des attaches et liens de parenté... [Signé : Pour le Comité de la Ligue française des Droits de l'Homme et du citoyen (Section de Pondichéry) . Le Président : K. Ramas, Samyayer.]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Administration des douanes et régies de l'Indochine. Contrôle par grade du personnel indigène des douanes et régies de l'Indochine en service au 1er janvier 1923, publié par l'Association amicale des agents indigènes des douanes et régies de l'Indochine. (Comité de Hanoï.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Associations [sic] amicale du personnel indigène des résidences du Tonkin. Contrôle

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Réponse de M. Gabriel Lahuppe à M. A. Lefort au sujet de sa demande en nullité du marché de gré à gré du 31 août 1869 pour l'impression du "Journal officiel de La Réunion" et la fourniture des ouvrages de typographie et de réglure nécessaires aux divers services de la colonie

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Pétition à MM. les conseillers municipaux de Paris, portant demande du règlement, le plus tôt possible, de l'indemnité qui doit être accordée à MM. Puteau et Cie pour l'incendie, le 21 mai dernier, par l'armée régulière de Versailles, de leur menuiserie à la mécanique, sise boulevard Jourdan, nos 6 et 14, XIVe arrondissement

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Notice provisoire du... sur l'équipement modèle 1935. (Ministère de la guerre. Direction de l'infanterie.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Chapitre II, où l'on demande une réforme à la Bourse

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Demande en grâce pour Adèle, jeune esclave de la Martinique, condamnée à la peine du fouet pour avoir chanté "La Parisienne". (Signé : Bissette, Fabien. 19-28 juillet 1831.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

MM. Bissette et Fabien ont adressé la demande ci-incluse, avec les pièces justificatives, à M. le Président de la Chambre des Députés, le 27 avril 1829, ainsi que la lettre suivante :...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

La Poupée modèle

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Notice sur la nouvelle statue équestre de Louis XIV, fondue d'après le modèle de M. Bosio,... précédée de quelques considérations critiques et d'un aperçu historique sur la place des Victoires et sur les divers monuments qui l'on décorée depuis sa construction... par C.-Olivier Blanchard et Boismarsas

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

La Femme sans pareille, ou Conduite de M. Rey, depuis son union avec Mlle Hirth, jusqu'à la séparation demandée par sa femme, mémoire utile aux bons et aux mauvais époux et à tous ceux qui les entourent. [Signé : Rey.]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

«
1
2
3
4
5
6
7
8
»