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124 resultados para Beloe, William, 1756-1817,

Plaidoyer prononcé le 14 juin devant la Cour royale, par M. Pinet pour M. de Maubreuil, sur l'appel du jugement de première instance, qui, le 22 mai 1817, avait rejeté la demande de M. de Maubreuil de plaider en personne sa plainte en calomnie contre M. le Cte de Semallé

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Proposition de loi pour le règlement définitif des budgets de 1815, 1816, 1817, et la rectification provisoire de celui de 1818 : discours du Ministre des finances à la Chambre des députés et rapport au roi sur le projet de cette loi

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adjudant-général Jean Landrieux, chef d'état-major de la cavalerie de l'armée d'Italie, 1756-1825. Introduction à ses "Mémoires"

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Observations sur l'article du Rapport de la commission du budget des dépenses relatif aux colonies, pour l'année 1817

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Fête donnée à monseigneur le maréchal duc de Richelieu à son retour de l'expédition de Minorgue, par Madame la marquise de Monconseil à Bagatelle, le [ ] septembre 1756

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Des Progrès du gouvernement représentatif en France, session de 1817, par M. de Pradt,... Article premier

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Traité des principes d'indemnités en matières d'assurances maritimes et de grosse aventure sur navires et marchandises... par William Benecke. Traduit... par Dubernard,.... Tome 1

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Traité des principes d'indemnités en matières d'assurances maritimes et de grosse aventure sur navires et marchandises... par William Benecke. Traduit... par Dubernard,.... Tome 2

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Un mot sur le budget de 1817 et moyen facile proposé pour l'acquit intégral de la dette aux puissances alliées, pendant le cours des années 1817, 1818, 1819 et 1820, par Prissette fils,...

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Projet d'une opération de finance, proposée pour 1817, par M. le Vte de Prunelé,...

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Que désire-t-on des électeurs en l'année 1817 ? par F. Bernhard

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Le Bonheur de la France, épître à S. A. R. Monsieur, pour le jour de sa fête (St-Charles), 4 novembre 1817, par M. Berquin,...

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Pétition à la Chambre des Députés pour obtenir l'application de la loi du 21 décembre 1814 sur la garantie. [Signé : Raffelin, avocat, et daté : 10 mars 1817.]

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Au Rédacteur du "Constitutionnel". (Paris, 7 février 1817. Signé : Le maréchal-de-camp Berton.)

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Aperçu sur le budget de 1817

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