554 resultados para Assemblée

A l'Assemblée nationale. Supplique et pétition des citoyens de couleur des :Isles & colonies franc̜oises: +Îles et colonies franc̜aises+ , sur la motion faite le 27 novembre 1789, par :M.: +Monsieur+ de Curt , député de la Guadeloupe, au nom des colonies réunies

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Adresse au Roi, prononcée par les commissaires de l'assemblée générale de la partie franc̜aise de Saint-Domingue , le 2 décembre 1791

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Lettre du C. Niel à l'assemblée générale de la section de la Fontaine de Grenelle. Paris, le 16 décembre 1792...

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Adresse à l'Assemblée nationale

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Adresse à l'Assemblée nationale

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Adresse à l'Assemblée nationale par les hommes de couleur libres de Saint-Domingue

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Comprend : A Messieurs de l'Assemblée générale de la partie franc̜aise de Saint-Domingue, séant à Saint-Marc

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Adresse à l'Assemblée nationale, par les propriétaires de Saint-Domingue, :résidans: +résidant+ à Paris

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Adresse à l'Assemblée nationale. Par :Mde.: +Madame+ B-B***. du ci-devant baillage de Caux

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Adresse à l'Assemblée-Nationale, pour les citoyens-libres de couleur, des isles & colonies franc̜oises . 18 octobre 1789

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"Aide-toi, le Ciel t'aidera" : Rapport du Comité : Assemblée générale du 14 novembre 1832 / (Signé : Les membres du Comité : Barthélemy St-Hilaire, etc.)

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Délibération de l'assemblée des électeurs de Paris. Du mercredi 1er juillet 1789

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Adresse des administrateurs du département de Paris à l'assemblée nationale. (Octobre.)

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Adresse à l'assemblée nationale (12 janvier 1790), présentée par les représentants de la commune de Paris, relativement au voeu des districts concernant l'étendue du département dans lequel la capitale doit être placée

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Rapport des commissaires nommés par la commune partielle de Saint-Philippe-du-Roule, pour lui présenter le résultat des motions et débats qui ont eu lieu dans son assemblée générale du mardi 27 avril, relativement à l'instruction que le Châtelet a commencée contre les auteurs des excès commis dans la nuit du 5 au 6 octobre, et pour lui rendre compte des opinions que différents districts ont adoptées à cet égard, ainsi que pour lui proposer un projet d'arrêté sur ces motions, débats et arrêtés

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Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section de Bonne-Nouvelle. Du 20e jour du 2e mois de l'an II de la république...

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