Hommage respectueux des français-catholiques-romains, adressé au clergé de l'église gallicane sur le refus solemnel & unanime qu'il a fait, d'adhérer à une nouvelle Constitution civile du clergé, & de prêter, à ce sujet, le serment civique exigé, etc, etc : terminé par un plan projeté de souscription de bienfaisance, en faveur des ecclésiasiastiques fonctionnaires publics qui auront refusé de prononcer leur serment civique exigé, & précédé d'une honorable lettre de Sa Majesté Impériale Léopold régnant, à l'auteur ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.577

Motifs et considérations sur le refus du serment exigé de tous les fonctionnaires publics : par un homme de loi, nommé à une fonction publique ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.606

Entretien d'un paroissien avec son curé sur le serment exigé des ecclésiastiques fonctionnaires publics ([Reprod.]) / [Hermès]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.614

Conformité du serment à prêter par les ecclésiastiques fonctionnaires publics avec la discipline de l'église gallicane ([Reprod.]) / [J. F. Berthelot]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.455

Vie privée des ecclésiastiques prélats, et autres fonctionnaires publics qui n'ont point prêté leur serment sur la Constitution civile du clergé. Partie 3 / [par M. J.-A. Dulaure]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1465

Vie privée des ecclésiastiques prélats, et autres fonctionnaires publics qui n'ont point prêté leur serment sur la Constitution civile du clergé. [Partie 1-2] / [par M. J.-A. Dulaure]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1465

Recueil de documents relatifs à Espalion et à quelques autres localités de l'Aveyron.XVIe-XIXe siècle. III Actes relatifs aux biens de la famille Cinqpeyres de Saint-CômeXVe et XVIe s.

Aveyron. Documents relatifs à différentes localités

Arrêt de la chambre de justice contre Jean-François Gruet, huissier à cheval au Châtelet de Paris, préposé au recouvrement des débets de la capitation des communautés de Paris, condamné aux galères à perpétuité avec confiscation de ses biens, 20000 livres pour être distribuées aux pauvres desdites communautés

[Acte. 1716-12-07]

Examen du serment des fonctionnaires publics du culte, exigé par le décret de l'Assemblée nationale du 27 novembre 1790 ([Reprod.]) / [Loiseau]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.466

Lettre de M. l'évêque de Viviers à messieurs les curés, vicaires & autres fonctionnaires publics ecclésiastiques du département de l'Ardèche ; Discours prononcé par monsieur l'évêque de Viviers, avant de prêter le serment civique ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.872