106 resultados para International police.

Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police et d'instruction criminelle. Tome 4 / par M. J.-L. Jay ; avec la collaboration de MM. Le Hir,... Maulde,... Guilbon,... Lancelle,... Barbier-Tripart,...

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Le Luxembourg neutre, étude d'histoire diplomatique et de droit international public. Thèse pour le doctorat... par G. Wampach,...

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Rapports du jury international publiés sous la direction de M. Alfred Picard,... : classe 12, épreuves et appareils de photographie / rapport de M. Léon Vidal,... ; Exposition universelle internationale de 1889 à Paris

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De la propriété littéraire et artistique au point de vue international : aperçu sur les législations étrangères et sur les traités relatifs à la répression de la contrefaçon : suivi d'un appendice contenant le texte des conventions diplomatiques conclues par la France avec la Grande-Bretagne, la Sardaigne, le Portugal et le Hanovre, par la Grande-Bretagne avec la Prusse et le Hanovre [et] le texte en français de la loi portugaise sur la propriété littéraire / par Alfred Villefort,...

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Nouveau manuel analytique à l'usage des officiers de police judiciaire, commissaires de police et autres fonctionnaires : contenant la généralité des infractions qualifiées crimes, délits ou contraventions... (3e édition, entièrement refondue, annotée et mise au courant) / par M. Bellanger,...

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Étude de droit maritime comparé. Le congrès international de droit maritime de Gênes, par Henri Fromageot,...

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Arrêté réorganisant les services et le personnel de la police de l'Indochine

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Hygiène des métropolitains souterrains, rapport présenté au IIe Congrès international d'assainissement et de salubrité de l'habitation, par le Dr Lucien-Graux,...

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Paris et son administration. Assemblées de police. — Prisonniers.

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Nicolas Houël. L'Ordre et Police gardez en l'institution de l'Appotiquairerye, Collège et Chapelle de la Charité Chrétienne, pour les pauvres honteux, Prestres, Escoliers, Gentilzhommes, Marchans et Artisans de la ville et faulxbourgs de Paris Detenus en extrémité de maladie. De l'invention de Nicolas Houël, Parisien.

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Exposition universelle de 1867 à Paris. Rapports du jury international publiés sous la direction de M. Michel Chevalier. Objets divers de maroquinerie, de tabletterie et de vannerie, par M. Louis Aucoc

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Description de la fête du pacte fédératif, du 14 juillet, fixée par la ville, avec le réglement de la police : grande illumination ([Reprod.])

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.1104

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Bans de police de la ville de Mons du XIIIe au XVe siècle, édités par Léopold Devillers,...

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806. Partie 2 / ... par M. Fleurigeon,...

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806 ... par M. Fleurigeon,...

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