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386 resultados para Bas-Empire romain

De la donation à cause de mort en droit romain ; De la donation de tout ou partie des biens qu'on laissera à son décès, ou De l'institution contractuelle en droit français / par Prosper Schaeffer,...

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De la procédure criminelle : droit romain ; De l'action publique et de l'action civile : droit français / par Georges-Eustache Schina,... ; Faculté de droit de Paris

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[De l'adoption] : droit romain ; [De l'adoption et de la tutelle officieuse, C. N. liv. I, tit. VIII, art. 343 à 370] : droit français / par Spiridion G. Sclavos,... ; Faculté de droit de Paris

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De l'action paulienne en droit romain ; Du rapport en droit français / par Alexandre-Paul Seiler,...

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Manuel des Conseils de Préfecture, ou Répertoire analitique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis interprétatifs du Conseil d'État, relatifs à la justice administrative du ressort des Conseils de préfecture, et arrêts de la Cour de cassation relatifs au systême d'application des lois rendues sur les attributions de ces mêmes corps. Tome 2 / ; précédé d'Un aperçu des Actes des Constitutions, contenant le tableau et la hiérarchie des grandes autorités de l'empire, et les principes constitutionnels sur la formation de la loi et l'exercice des droits politiques. Par M. Mathias Simon,...

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Manuel des Conseils de Préfecture, ou Répertoire analitique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis interprétatifs du Conseil d'État, relatifs à la justice administrative du ressort des Conseils de préfecture, et arrêts de la Cour de cassation relatifs au systême d'application des lois rendues sur les attributions de ces mêmes corps. Tome 1 / ; précédé d'Un aperçu des Actes des Constitutions, contenant le tableau et la hiérarchie des grandes autorités de l'empire, et les principes constitutionnels sur la formation de la loi et l'exercice des droits politiques. Par M. Mathias Simon,...

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De la chose jugée en matière civile, et spécialement des éléments constitutifs de la chose jugée en droit romain et des jugements qui ont force de chose jugée en droit français : thèse pour le doctorat / par Albert Thiéblin,... ; Faculté de droit de Paris

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Observations critiques d'un Romain, sur les "Réflexions d'un Portugais", ou Nouveau supplément aux dites Réflexions...

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Missale romanum ad usum Turonensem.

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F. IV Calendrier romain. F. 1-129v et 145v-198v Temporal. F. 129v-145v Ordo missae. F. 198v Sanctoral. F. 255-280v Commun des saints. F. 282 Messes votives. F. 304 Additions diverses. F. I Prières diverses (XVIIIe s.).

Récits d'une tante : mémoires de la comtesse de Boigne, née d'Osmond. Tome I. Versailles. L'Emigration. L'Empire. La Restauration de 1814 / publiés intégralement, d'après le manuscrit original

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Du louage de services en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat soutenue le... 16 mai 1888 / par Eugène Boulard,... ; Faculté de droit de Paris

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Du gage, en droit romain ou en droit français : thèse pour le doctorat, soutenue le... 26 avril 1882... / par P. Cazelles,... ; Faculté de droit de Paris

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De la Lex commissoria dans la vente, en droit romain (Digeste, livre XVIII, titre 3) ; De la résolution de la vente pour défaut de paiement du prix, en droit français / par Léopold Cesare

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De l'action familiae erciscundae en droit romain ; Du partage d'ascendant en droit français / par Thiroux,... ; Faculté de droit de Paris

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Les médecins grecs, depuis la mort de Galien jusqu'à la chute de l'Empire d'Orient (210-1453) / par le Dr A. Corlieu,...

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