961 resultados para Loterie royale (Actes Administratifs)

Une Escadre française aux Indes en 1690. Histoire de la Compagnie royale des Indes Orientales, 1664-1719 , par Jules Sottas. Ouvrage accompagné de gravures et d'un appendice de technique navale

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Recherches sur les maladies qui affectent les organes de la voix humaine, lues à l'Académie royale des sciences... par F. Bennati,...

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A son altesse royale Madame la duchesse d'Orléans / par F. Benoist

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L'Aimable vieillard, comédie en 3 actes et en prose, par Prévost,... [Paris, 1803.]

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Éloge de M. le Mis de Montmirail, lu à l'assemblée publique de l'Académie royale des sciences, du 17 avril 1765

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Armantine, drame en 3 actes et en vers, par Théophile Prieur-Duperray père,...

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Traité de l'état civil et des actes qui s'y rattachent, annoté et commenté par Édouard Béquet,...

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Instruction pour les parens de sourds-muets sur la manière de préparer leurs enfans à l'éducation qu'ils doivent recevoir à l'institution royale

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Actes de la révolution : Résistance : Louis Blanc et Pierre Leroux ; [précédé de] Qu'est-ce que le gouvernement ? qu'est-ce que Dieu ? / par le citoyen P.-J. Proudhon

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La Bible annotée (Nouveau Testament) : les Actes des apôtres, les Épîtres, l'Apocalypse annotés / par P.-J. Proudhon

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[Bible. N.T. (français). 1867]

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Sur l'Arrêt de la cour d'assises... de la Seine, dans la plainte en diffamation portée par M. Tassin, colonel de la gendarmerie royale de Paris, contre M. Robert, ancien avocat. Du 18 août 1821

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Colonie du Congo français et dépendances. L'Enregistrement au Congo, mémento alphabétique des droits établis et des opérations imposées par le décret du 1er juin 1903. instituant la taxe d'enregistrement sur les actes et les jugements

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Réfutation des faux principes et des calomnies avancées par les Jacobins pour décrier l'administration de nos rois et pour justifier les usurpations de l'autorité royale et du trône, par un vieux français (A. Bergasse)

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Fête du R. P. recteur : lundi, 22 juin : [Joseph, drame lyrique en 3 actes] / École libre Saint-François Xavier ; [musique de Méhul]

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Juridiction commerciale. Relevé de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux civils qui exercent la juridiction commerciale, suivi de la nomenclature de toutes les formalités qui peuvent se présenter dans le cours d'une faillite ou d'une liquidation judiciaire. Tarif du décret du 18 juin 1880, mis en harmonie avec la loi du 26 janvier 1892 et le décret du 23 juin 1892 et autres dispositions législatives antérieures au 1er janvier 1897, publié par la Commission des greffiers des tribunaux de première instance...

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