961 resultados para Loterie royale (Actes Administratifs)

Conférence de la rue Royale... Travaux de la conférence.... Année 1-3

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Lyon et Paris en avril 1834, précédé : 1 ° d'un précis sur Robespierre, sa doctrine et ses actes, considérés comme cause des insurrections de Lyon et de Paris ; 2 ° d'une notice historique sur Lyon et le siége qu'il a soutenu en 1793 ; 3 ° d'un plan de Lyon et de ses environs

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Observations sur l'institution de la chambre des pairs, et sur l'hérédité des titres ; par M. H. de M*, président de cour royale, ex-député

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Rapport fait à la chambre des avoués de la Cour royale de Paris, par Me Périn, doyen de la Compagnie, sur la question de savoir si les qualités d'un arrêt contradictoire doivent être signifiées, lorsque l'avoué de la partie condamnée ayant cessé ses fonctions, aucun autre avoué n'a été constitué à ses lieu et place. (18 décembre 1838.)

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La Bataille de Bouvines, ou le Rocher des tombeaux, mimodrame en 3 actes, à grand spectacle, par MM.*** [R. Périn et F. Laloue]... [Paris, Cirque-Olympique, 26 novembre 1821,]

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Annales des chemins vicinaux ["puis" de la voirie vicinale, rurale et urbaine ; et des travaux communaux et départementaux ; de la voirie]. Recueil de mémoires, documents et actes officiels...

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1857 (PART2,T7)-1858.

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Annales des chemins vicinaux ["puis" de la voirie vicinale, rurale et urbaine ; et des travaux communaux et départementaux ; de la voirie]. Recueil de mémoires, documents et actes officiels...

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1880 (PART1,T36).

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Projet de protestation contre l'emploi, dans les actes de l'autorité, dans les discussions des Chambres législatives, dans les publications de toute nature, des dénominations de "parlement" pour désigner les deux Chambres des Pairs de France et des Députés des départements... par J.-Ch. Bailleul,... (1843.)

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Situation de la France considérée sous les rapports politiques, religieux, administratifs, financiers, commerciaux, etc., par J.-Ch. Bailleul,...

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Du remboursement des rentes ; par M. Fr. de M....., avocat à la cour royale

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Milice royale des Francs du Sacré-Coeur. Règlement approuvé par le Roi

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Réponse d'un habitant de Paris, électeur de la province, aux Réflexions de l'électeur anonyme, distribuées par le ministère sous le couvert du "Moniteur parisien", et intitulées : "A la France électorale. Réflexions d'un électeur à propos de la dissolution de la chambre de 1839" . (Signé : B....., avocat à la cour royale.)

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Grâce accordée par le roi à l'accusé Barbès, condamné à mort par la cour des pairs, dans l'affaire des 12 et 13 mai. Détails de ce qui s'est passé à Neuilly. Entrevue de la soeur de Barbès avec le roi. Paroles remarquables de Sa Majesté. Réception d'une autre soeur de l'accusé auprès de Son Altesse Royale le duc d'Orléans

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L'Espagne délivrée, dithyrambe, à Son Altesse Royale Monseigneur, duc d'Angoulême, par de Rougemont

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Le Critique Jules Janin et le dramaturge Alexandre Dumas, à propos des Demoiselles de Saint-Cyr, comédie en 5 actes. Extraits du Journal des débats et de la Presse

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