Résultat des conférences de quelques ecclésiastiques, au sujet du serment exigé par les décrets de l'Assemblée nationale du 27 novembre : adressé par ces prêtres patriotes à tous leurs confrères fonctionnaires publiés en France ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.454

Accord des vrais principes de l'Eglise, de la morale, et de la raison sur la Constitution civile du clergé de France ([Reprod.]) / par les évêques des départemens, membres de l'Assemblée nationale constituante

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.792

Développement de la Constitution civile du clergé de France ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.89

Apologie du clergé de France ou commentaire raisonné, sur l'instruction pastorale de l'assemblée nationale, concernant l'organisation civile du clergé ([Reprod.]) / [par M. l'abbé Blandin]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.534

Serment du clergé ou Dissertation théologique et politique en faveur de la constitution civile du clergé de France ([Reprod.]) / [Galpin]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.473

Ordonnance de Mgr le duc du Maine, grand-maître et capitaine général de l'artillerie de France, portant injonction à toutes personnes d'ouvrir ou faire ouvrir aux salpêtriers les maisons, caves, celliers, bergeries, écuriers, granges et autres lieux pour y prendre les terres qui s'y trouveront propres à faire salpêtres

[Acte. 1701-07-31. Versailles]

Sentence de l'Amirauté de France au siège général de la table de marbre du palais, à Paris, qui fait défenses à tous courtiers et agents d'assurances et à tous assurés et assureurs, d'assurer ou faire assurer des effets au delà de leur valeur, par une ou plusieurs polices

[Acte. 1759-01-19. Paris]

Ordonnance de nosseigneurs de l'amirauté de France, portant prorogation du délai accordé par celle du 16 avril 1777, aux personnes ayant à leur service des nègres, négresses, mulâtres ou autres gens de couleur... pour faire leur déclaration au greffe de l'Amirauté...

[Acte. 1777-07-07. Paris]

Ordonnance de l'Amirauté de France concernant la sûreté des ports, havres et rades du royaume

[Acte. 1778-03-20. Paris]

Sentence de la prévôté de l'Hôtel du roi, et grande prévôté de France, rendue au profit de Mr de la Roche, garde de la porte de Mgr le comte d'Artois, contre les curé et marguillers de Séve (Sèvres) près Saint-Cloud...

[Acte. 1778-09-30. Paris]