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85 resultados para Kejserliga Överkrigsdomstolen - 1816-1913

Procès de la conspiration des patriotes de 1816, au nombre de vingt-huit, savoir : Pleignier, corroyeur ; Carbonneau, maître d'écriture ; Tolleron, ciseleur ; Charles, imprimeur ; Lefranc, architecte ; Picard (femme de), bottier ; Desbaunes, ex-garde du corps ; Dervin, ci-devant aubergiste ; Oseré (Emmanuel), écrivain ; Oseré (Henri), praticien ; Oseré (Jacques), écrivain ; Sourdon, ex-huissier ; Descubes, chef de bataillon ; Gonneau, propriétaire ; Bellaguet, ex-employé ; Bonnassier fils, bottier ; Diétrich, tailleur ; Lebrun, apprêteur de schals ; Bonnassier père, coiffeur ; Philippe, commissionnaire en eaux-de-vie ; Warin, ex-employé ; Lascaux, étudiant en médecine ; Lejeune, fruitier ; Drouot, marchand de vins ; Houzeaux, jardinier fleuriste ; Carlier, ancien militaire ; Carlier, cotonier ; Blançon, metteur en oeuvre ; tous prévenus d'être les auteurs, complices, fauteurs ou adhérents d'un attentat et d'un complot contre la vie et la personne du roi, et contre la vie et la personne des membres de la famille royale...

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Alliance d'hygiène sociale. Congrès (14-15 mai 1913 ; Paris). La Tuberculose en France et l'Organisation de nos défenses contre cette maladie. Rapport de M. le docteur Guinard

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Le ministère considéré dans ses actes, ou la France avant et après le 5 septembre 1816

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De la France au 5 septembre 1816 ; de la France au 5 novembre 1817

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Observations sur l'article II du projet de loi relatif au rappel des citoyens proscrits par les articles 3 et 7 de la loi du 12 janvier 1816

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L'Esprit du budget, ou le Budget de 1816 modifié, développé et étendu aux années 1816-20 ; en réponse aux divers projets de finances qui viennent de paraître... et notamment à ceux de MM. B. et H. ; par M. M.-P. Pelegrin

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Couplets composés et chantés par MM. les Gardes nationaux de service au Pavillon de Flore, le 3 mai 1816, jour anniversaire de l'entrée de S. M. Louis XVIII dans la capitale

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Brancardiers de frontière. Annexe provisoire n° 1 au Règlement du 26 juillet 1913 (art. 5 et 10). Programme de l'enseignement

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Pétition aux membres de la Chambre des Députés (par le Cte A.-J. Barruel-Beauvert, relativement à l'ordre de succession au trône de France. 10 janvier 1816.)

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Epitre au Roi adressée à Sa Majesté en 1816, par J.-J. M. R.

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Proposition de loi pour le règlement définitif des budgets de 1815, 1816, 1817, et la rectification provisoire de celui de 1818 : discours du Ministre des finances à la Chambre des députés et rapport au roi sur le projet de cette loi

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Fête du cinquantenaire de l'Union pharmaceutique et de la fondation de la Société d'histoire de la pharmacie. Banquet du 13 février 1913...

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Des Grands et petits théâtres de la capitale (1816.)

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Éloge de Montesquieu, discours qui a remporté le prix d'éloquence décerné par l'Académie française, dans sa séance du 25 août 1816 ; par M. Villemain,...

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Travaux de la Mission télégraphique du Tchad (1910-1913)

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