508 resultados para Jury Instructions

Traité pratique de voirie vicinale présentant, dans un ordre méthodique, les dispositions législatives qui régissent cette branche de l'administration, ainsi que les ordonnances réglementaires, instructions ministérielles, avis du Conseil d'État... / par E. Herman,...

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Tarif des droits du Sund, publié en 1831 / par M. Hjorth ; traduit de l'allemand et précédé de divers détails et instructions relatifs au péage du Sund et à la relâche à Elseneur, par M. Martial Mure de Pélanne,...

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Cours d'études mathématiques pures et appliquées : suivi d'instructions relatives à la rédaction des différents plans, devis et projets à l'usage des agents-voyers.... PLANCHES / par C.-A. Duboys-Labernarde,...

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Introduction / par M. Jules Simon,... ; Exposition universelle de 1878, rapports du jury international

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Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales, les décrets et les instructions ministérielles sur les contributions directes , à l'usage des préfets, sous-préfets, maires... par J.-G. Dulaurens...

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Législation militaire, ou Recueil méthodique et raisonné des lois, décrets, arrêtés, réglemens et instructions actuellement en vigueur sur toutes les branches de l'état militaire, par H. Berriat,...

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Lutèce, ou les Voeux de Paris sur l'absence et les triomphes de Napoléon. Intermède lyrique présenté au jury de l'Académie impériale de musique le 5 mai 1807, par Regnard de Latournelle

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Inspection régionale de l'hygiène publique. Circonscription de la Faculté de médecine de Lyon. Service des épidémies. Instructions concernant la prophylaxie de la diphtérie / (signé : Dr Rollet, Dr Bard. 10 mars 1889)

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Instructions concernant les mesures à prendre contre les maladies endémiques, épidémiques et contagieuses... [Signé : A. Kermorgant.]

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Instructions relatives à la tenue de la comptabilité et aux inspections de comptabilité

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Répertoire général des lois, décrets, ordonnances, réglements, instructions sur la marine, par M. Blanchard,...

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Répertoire général des lois, décrets, ordonnances, réglements, instructions sur la marine, par M. Blanchard,.... Volume 3

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Ministère de l'agriculture. Direction de l'agriculture. Service des calamités agricoles. Allocations de solidarité (loi du 31 mars 1932). Instructions aux reports pour la constatation et l'évaluation des dommages causés par le gel, la grêle, les inondations et les ouragans. Décret du 7 avril 1935. Arrêté du 13 avril 1933

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L'Art du crochet ou Guide élémentaire contenant des instructions pour l'enseignement des différentes mailles au points de tricot...

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Ministère de l'Éducation nationale. Direction des Bibliothèques de France. Instructions sommaires sur l'organisation et le fonctionnement des bibliothèques publiques...

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Comprend : Conservation des documents

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