Assemblée générale... / Société de l'histoire du protestantisme français

1928/10/26 (63)-1928/10/27.

Assemblée générale... / Société de l'histoire du protestantisme français

1923/12/09 (58).

Assemblée générale... / Société de l'histoire du protestantisme français

1929/10/27 (64).

Assemblée générale... / Société de l'histoire du protestantisme français

1932/07/10 (67).

Assemblée générale... / Société de l'histoire du protestantisme français

1942/11/10.

Instruction [de l'Assemblée générale de la régie des droits rétablis] pour la régie de la caisse de crédit établie pour le commerce des vins à Paris, en conformité de l'arrest du conseil du 27 Septembre 1723, vu les trois modèles de soumission, de certificat de remboursement et de congé d'enlèvement...

[Acte. 1723-11-10. Paris]

Response de Mgr l'archevesque et prince d'Ambrun [George d'Aubusson de La Feuillade], président de l'assemblée du clergé, faite à M. le comte de Fiesque, et autres gentils-hommes, envoyez à ladite assemblée, de la part de Messieurs de la noblesse, le mercredy 15 mars 1651

[Mazarinade. 1651]

L'organisation du travail dans les usines à feu continu : rapport présenté à l'assemblée générale de Zurich / par P. Boulin

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 4