Mr [James Henry] Thomas quittant Downing Street [secrétaire général de la NUR, National Union of Railwaymen] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 56198

Règlement du Conseil général de la Guadeloupe

1834.

Règlement du Conseil général de la Guadeloupe

Variante(s) de titre : Règlement intérieur du Conseil général - Guadeloupe, Conseil général

Arrêt du conseil d'état (par lequel le roi ordonne que les délibérations prises en conséquence de l'article VIII de l'arrêt de son conseil du 6 juillet 1766, par le chapitre général de la congrégation de Saint-Maur, seront exécutées, en ce qui concerne les monastères ci-dessous désignés.)

[Acte. 1767-04-03. Versailles]

Département pour le service de la régie des fermes générales unies, sous le nom de Charles Cordier, à commencer du 1er octobre 1720. Arrêté le 14 janvier 1721

[Acte. 1721-01-14]

Déliberation de MM. les fermiers généraux sur la fixation des ventes, les apurements et les bons de masse, pendant la 4e année de la régie de Ch. Cordier

[Acte. 1724-06-23. Paris]

Ordre de MM. les fermiers genéraux aux receveurs et commis des portes et barrières de Paris pour la régie des droits rétablis sous le nom de Remy Barbier, du 25 octobre 1730. Et avis aux bourgeois et privilègiés pour jouir de l'exemption desdits droits sur les foins et avoines de leur crû. Novembre 1730

[Acte. 1730-10-25]