820 resultados para Kehl (Haut-Rhin) -- prise (1703) (Actes royaux)

Droit civil français : Des actes de l'état civil. - "Jus romanum : De Statu nominum". - Droit criminel. Des attentats à la sûreté de l'état.]

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Détails très-curieux sur la prise de la citadelle d'Anvers ; traits héroïques de l'armée française

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Comité des notaires des départements... Tarif légal des actes des notaires. Enquête faite auprès de toutes les compagnies de notaires, sur le projet de loi présenté au sénat, le 18 janvier 1894, par M. le ministre de la justice. Paris le 13 juin 1894

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De la Luxation extracoracoïdienne de l'épaule, luxation en haut des auteurs, sus-coracoïdienne de Malgaigne, par Charles Pellier,...

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Faculté de droit de Caen. Droit romain. De l'Action paulienne... Droit civil français. De la Révocation des actes faits par le débiteur en fraude des droits de ses créanciers... Thèse pour le doctorat... par Louis Pellouin,...

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Lyon et Paris en avril 1834, précédé : 1 ° d'un précis sur Robespierre, sa doctrine et ses actes, considérés comme cause des insurrections de Lyon et de Paris ; 2 ° d'une notice historique sur Lyon et le siége qu'il a soutenu en 1793 ; 3 ° d'un plan de Lyon et de ses environs

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Deuxième Congrès national du livre sous le haut patronage de M. le Président de la République, de M. le Président du Conseil, ministre des affaires étrangères, de M. le Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, de M. le Ministre du commerce. Paris, 13-18 juin 1921. Comité d'organisation : Société des gens de lettres. Cercle de la librairie. Comité du livre. Syndicat des éditeurs. Confédération des travailleurs intellectuels. Confédération de l'intelligence et de la production française. Rapports et Résolutions

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La Bataille de Bouvines, ou le Rocher des tombeaux, mimodrame en 3 actes, à grand spectacle, par MM.*** [R. Périn et F. Laloue]... [Paris, Cirque-Olympique, 26 novembre 1821,]

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Annales des chemins vicinaux ["puis" de la voirie vicinale, rurale et urbaine ; et des travaux communaux et départementaux ; de la voirie]. Recueil de mémoires, documents et actes officiels...

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1857 (PART2,T7)-1858.

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Annales des chemins vicinaux ["puis" de la voirie vicinale, rurale et urbaine ; et des travaux communaux et départementaux ; de la voirie]. Recueil de mémoires, documents et actes officiels...

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1880 (PART1,T36).

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Projet de protestation contre l'emploi, dans les actes de l'autorité, dans les discussions des Chambres législatives, dans les publications de toute nature, des dénominations de "parlement" pour désigner les deux Chambres des Pairs de France et des Députés des départements... par J.-Ch. Bailleul,... (1843.)

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Esquisses politiques sur les causes de la crise actuelle, et sur la part que chacun y a prise. (Février.)

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Le Critique Jules Janin et le dramaturge Alexandre Dumas, à propos des Demoiselles de Saint-Cyr, comédie en 5 actes. Extraits du Journal des débats et de la Presse

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Le Critique Jules Janin et le dramaturge Alexandre Dumas, à propos des Demoiselles de Saint-Cyr, comédie en 5 actes. Extraits du Journal des débats et de la Presse

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David, drame en 5 actes représenté à l'occasion de la fête patronale du R.P. Eugène Coüé, recteur de Saint-Clément, à Metz, le 23 juin 1869

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