791 resultados para André, Yves Marie, 1675-1764.

Liberté de la presse, compétence du jury, attaques contre les fonctionnaires, preuves des faits diffamatoires. Réquisitoire de M. le procureur général Dupin dans l'affaire du sieur Ach. Marrast,... prononcé devant la Cour de cassation (chambre civile)... audience du 5 mai 1847... avec l'arrêt de la Cour

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Consultation sur la dénonciation adressée à la Cour royale par M. le Cte de Montlosier

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[Factum. Montlosier, François-Dominique de Reynaud (Comte de). 1826]

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Consultation pour M. le Cte de Montlosier [contre les congrégations et les partis ultramontains . Signé : Dupin, Delacroix-Frainville, Berryer, etc.]

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Seconde requête présentée à la Chambre des Pairs, le... 16 novembre 1815, avant midi, par le Mal Ney. [Par A.-M.-J.-J. Dupin.]

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Procès du lieutenant-général Savary, duc de Rovigo, avec le plaidoyer de Me Dupin, devant le 1er conseil de guerre, et la décision de ce conseil, en date du 27 décembre 1819, qui acquitte le duc à l'unanimité

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Réplique de M. Dupin,... pour M. de Sainneville contre M. le Bon Canuel, à l'audience de la Cour royale du 28 avril 1819...

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Éloge de M. le duc de Nivernois, pair de France, l'un des quarante de l'Académie française, prononcé dans la séance de l'Académie du 21 janvier 1840, par M. Dupin,...

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A MM. les électeurs de l'arrondissement de Clamecy. Réflexions sur l'adresse de la Chambre des Députés, indiquant la situation des affaires politiques à l'époque actuelle, mars 1843 / [signé Dupin]

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De l'Agriculture, des comices agricoles et de leur influence sur les campagnes... par M. Dupin,...

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Des Comices agricoles et, en général, des institutions d'agriculture, par M. Dupin,...

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Comment M. de Lavalette est sorti de France après son évasion de prison. [Par A.-M.-J.-J. Dupin.]

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Discours prononcé à la cérémonie de l'inauguration de la statue du Maréchal Ney sur l'esplanade du Luxembourg, le 7 décembre 1853 / [par] M. Dupin

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Discours prononcé par M. Dupin au comice de Varzy

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Dissertation sur la vie et les ouvrages de Pothier, suivie de trois notices sur Michel L'Hospital, Omer et Denis Talon et M. Lanjuinais, par M. Dupin,...

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Lettre de M. Dupin,... à ses concitoyens, en réponse au pamphlet publié par M. Badouix,... au sujet des élections de Cosne

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