686 resultados para Notaires et secrétaires du Roi -- suppression (Actes royaux)

Loi des fraudes. Questionnaire adressé par le ministère de l'agriculture et réponses du Syndicat (du commerce des vins et spiritueux d'Ille-et-Vilaine). Questionnaire concernant les vins autres que les vins mousseux, les vins de liqueur ou les vins doux naturels

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Le Comité révolutionnaire central aux comités de surveillance des communes et sections du département de Paris. Du 31 mai 1793...

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Manuel complet préservatif et curatif du Choléra-Morbus ; rédigé par plusieurs médecins,...

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Vie de saint Privat : martyr, premier évêque et patron du Gévaudan, diocèse de Mende / par l'abbé Rabeyrolle,...

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Mémorial commun aux deux agences de MM. Noël, J. Guyot, rue de Ménars, n° 12, et Jules Du long, rue Saint-Marc, n° 30

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Voyages et découvertes du Dr Livingston, récit dédié aux petits amis des Missions. [Signé : A. Racine-Braud.]

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Déclaration du roi...

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Bandages herniaires et prothèse du XVIIe à la fin du XIXe siècle : collection classée et cataloguée / par MM. Rainal frères [Jules et Léon] ; sous la direction des professeurs Berger et Hartmann

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L'Autorité de la chose jugée, ou Lettre du roi, suivie de sa déclaration ; par l'auteur du "Mot au deux chambres"

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Ordonnance du roi, publiée à Gand, le 14 avril, dans le journal officiel intitulé : "Journal universel". (23 mars 1815.)

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M. de La Jobardière aux acteurs, actrices et critiques du théâtre français

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[Avis de l'ajournement du départ de la colonne de volontaires pour l'Italie, signé : Rakow, et daté du 13 juin 1848.]

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[Protestation contre la loi du 29 thermidor qui augmente le traitement des représentants du peuple. Signée : Rallier, et datée du 9 fructidor an VI.]

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Relation curieuse et intéressante du nouveau voyage du Juif errant et son passage à l'île Sainte-Hélène

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Contre l'Hérédité des pairs, l'illimitation de leur nombre, leur nomination absolue par le monarque et leur voix délibérative à 25 ans (art. 53, 54 et 56 du projet d'acte constitutionnel)

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