Question : le serment offert par M. l'évêque de Clermont, sous la réserve de tout ce qui tient à l'ordre spirituel, est-il le même que le serment civique pur et simple, et aujourd'hui que la Constitution civile du clergé ne fait point partie de la Constitution que le roi a acceptée, ne peut-on pas faire le serment purement et simplement? ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.450

Entretien d'un curé et d'un laïc sur la question "est-il permis d'assister aux messes des prêtres assermentés en vertu des lois du 7 vendémiaire an 4 & du 19 fructidor dernier" & quel est le sens de ce sermens ? ([Reprod.]) / par S. P. Ernst, curé d'Asden

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.702

Recueil de pièces justificatives du sens doctrinal du serment, pour servir de suite à la question du serment traitée mathématiquement ([Reprod.]) / [de Gand]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.709

Consultation sur une question importante, relative à l'article I du rapport du comité ecclésiastique, sur la constitution du clergé ([Reprod.]) / [signé : Faure,...]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.237

Le mariage des prêtres, ou Récit de ce qui s'est passé à trois séances des assemblées générales du district de Saint-Étienne-du-Mont, où l'on a agité la question du mariage des prêtres , avec la motion principale et Les opinions des honorables membres qui ont appuyé la motion...

Comprend : Les opinions des honorables membres qui ont appuyé la motion

Question de substitution. Plaidoyer de Me Liouville, avocat,... pour Me Veuve Garnerey et Mme Cabanne, contre MM. Louis et Hippolyte Garnerey, prononcé à l'audience de la première Chambre du Tribunal civil de la Seine, le 28 mars 1838, suivi d'une note sur la jurisprudence et d'une consultation

[Factum. Garnerey, Auguste-Simon (peintreSuccession). 1838]