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Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différens propriétaires et usagers dans les bois. Tome 1 / ; par M. Curasson,...

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Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différens propriétaires et usagers dans les bois. Tome 2 / ; par M. Curasson,...

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Fête des humoristes [...], mercredi 17 mai au Casino de Paris. Cortèges somptueux [...] Des éventails dessinés par les humoristes seront mis en vente à cette fête : [affiche] ([Variante de format : 80 x 60 cm]) / L. Vallet

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Arrest de la Cour de Parlement qui juge que les procureurs du Roy, procureurs fiscaux et promoteurs des officialitez sont tenus de nommer les dénonciateurs quoy que sur les accusations instruites à leurs requestes on ait mis hors de Cour

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[Acte. 1718-08-03. Paris]

Vie de Mme Molé, fondatrice de l'Institut des Soeurs de la charité de Saint-Louis. 1763-1825, par le Mis de Ségur

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Code de la route. (Décret du 31 décembre 1922 et décrets subséquents). Mis à jour au 1er février 1933

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Ministère de la guerre. Cahier des charges du 24 févirer 1908, pour la fourniture au service de l'artillerie des laitons en bandes destinés à la fabrication des étuis de cartouches. Tirage à jour en avril 1931. Le présent tirage annule et remplace tous les tirages antérieurs au tirage mis à jour le 1er juillet 1924

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 10 septembre 1929 relatif à la fourniture, aux divers services du département de la guerre, des aciers ordinaires, des aciers à outils et des aciers moulés. (Mis à jour avec les feuilles rectificatives n° 1 du 19 novembre 1913, n° 2 du 24 juin 1924, n° 3 du 11 août 1926 et n° 4 du 12 octobre 1927)

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Ministère de la défense nationale. Cahier des charges communes du 27 décembre 1909 pour la fourniture, au service de l'artillerie, de la fonte en gueuses, des mouleries de fonte et du ferro-silicium. (Mis à jour avec la circulaire du 16 juin 1914, la feuille rectificative n° 2 du 11 juin 1925 et le modificatif n° 3 du 16 février 1931)

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 16 avril 1923, pour la fourniture au service de l'artillerie du laiton en bandes au dosage de 90/10 pour enveloppes de balles. Mis à jour avec la modification n° 1 du 14 décembre 1932

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 28 sept. 1925 relatif à la fourniture au service de l'artillerie des aciers en barres ou en lopins pour corps d'obus et pour corps de bombes d'aviation. Mis à jour avec le modificatif n° 1 du 17 octobre 1931

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 8 février 1926 pour la fourniture, au service de l'artillerie, de l'étain neuf en saumons, de l'étain en bandes et en baguettes, des coiffes en étain et de la soudure d'étain. (Mis à jour avec les feuilles rectificatives nos 1 du 7 avril 1926 et du 12 juillet 1926)

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 9 juillet 1926, pour la fourniture au service de l'artillerie de toiles imperméables. Mis à jour avec les feuilles rectificatives n° 1 du 2 mai 1927 ; n° 2 du 28 mai 1927 ; n° 3 du 29 janvier 1929 et le modificatif n° 4 du 29 août 1932

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 25 mai 1927, pour la fourniture au service de l'artillerie du laiton en bandes ou en flans destinés à la fabrication des douilles pour bouches à feu. Mis à jour avec le modificatif n° 1 du 7 novembre 1932

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Ministère de la défense nationale. Cahier des charges générales du 6 mai 1908 pour la fourniture, aux divers services du département de la guerre, du zinc en plaques ou en lingots, du zinc en feuilles et des pièces en zinc coulé. (Mis à jour avec la feuille rectificative n° 1 du 24 août 1928 et le modificatif n° 2 du 16 février 1931)

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