Ordonnance de M. le grand-maître des Eaux-et-forêts de France, au département de Paris et Ile de France, portant nouveau règlement pour la police de la rivière de Bièvre, dite des Gobelins

[Acte. 1776-07-30. Paris]

Estats de l'Empire des Turqs en Europe, subdivisés suivant l'estendüe des Beglerbeglicz, ou Gouvernements dans lesquels sont marquées les résidences des Sangiacz qui en dépendent. ou sont encor la Transilvanie, la Valaquie, la Moldavie, la Petite Tartarie, &c. Tributaires des Turqs. Dressé sur les Memoires les plus Nouveaux / Par le Sr. Sanson, ... ; Dedié au roy ; Par... Hubert Iaillot, ... ; Cordier Sculpsit

Échelle(s) : [1:4 100 000 environ], Mille Pas Geometriques, ou Mille d'Italie 180 [= 8 cm]

Estats de l'Empire des Turqs en Europe, subdivisés suivant l'estendüe des Beglerbeglicz, ou Gouvernements dans lesquels sont marquées les résidences des Sangiacz qui en dépendent. ou sont encor la Transilvanie, la Valaquie, la Moldavie, la Petite Tartarie, &c. Tributaires des Turqs. Dressé sur les Memoires les plus Nouveaux / Par le Sr. Sanson, ... ; Dedié au roy ; Par... Hubert Iaillot, ... ; Cordier Sculpsit

Échelle(s) : [1:4 100 000 environ], Mille Pas Geometriques, ou Mille d'Italie 180 [= 8 cm]

Ordonnance de Mgr le grand-maître des Eaux et forêts de France, du département de Paris et Ile-de-France... qui ordonne l'exécution de l'arrêt du conseil du 16 janvier 1753, du titre de la pêche, de l'ordonnance de 1669, et des sentences... concernant la police de la pêche, et des pêcheurs établis sur les fleuves et rivières du ressort de la dite maîtrise...

[Acte. 1761-06-11. Paris]

Arrêt de la table de marbre qui fait défenses au procureur fiscal de la baronnie de Milly de requérir, et au juge de ladite baronnie de prononcer des règlements. Ordonne l'exécution des ordonnances sur le fait des chasses et fait défenses de se servir de filets et engins prohibés pour la chasse. Maintient le baron de Milly, en sa qualité de seigneur haut-justicier, dans le droit d'exercer la justice et la police sur les fiefs enclavés dans la haute-justice de Milly, sans néanmoins que ses gardes puissent entrer dans lesdits fiefs avec fusils ni chiens

[Acte. 1776-09-03. Paris]