Instruction pour le recouvrement de la finance des jurez des arts et métiers, créez par édit du 12 mars 1691

[Acte. 1691]

Collection de titres et généalogies, formée par Charles-François BLONDEAU DE CHARNAGE († 1776). MELANGES. Français 26469 (161)

Montres d'armes et pièces militaires (1686-1690) ; — confirmation de l'hérédité aux notaires et procureurs (1690) ; — création de maréchaussées en Franche-Comté (1692) ; — création d'un président et de six notaires-secrétaires en la Chambre des comptes de Dole (1693) ; — suppression des offices de conseillers lieutenants-généraux de police, excepté à Paris, et création de nouveaux offices de conseillers lieutenants-généraux (1699) ; — création de contrôleurs des deniers patrimoniaux et d'octrois et de substituts des procureurs du roi (1694) ; — arrêt du Conseil d'État prescrivant la confection d'un état du personnel des corporations d'arts et métiers (1673) ; — procureurs du roi et greffiers des villes (1691) ; — officiers municipaux (1693) ; — notaires, procureurs, huissiers et sergents (1701) ; — détenteurs d'héritages (1711) ; — offices municipaux (1737-1738) ; — billets de monnaie (1707) ; — laines de Languedoc, de Provence et du Dauphiné (1742) ; — loterie royale (1755) ; — loterie de l'École militaire (1757) ; — récit de la victoire remportée par la flotte française à Gibraltar (1756) ; — ode sur la paix ; — mausolée de Languet de Gergy, curé de St-Sulpice ; — factum pour Jean Sarrazin contre Nicolas Le Fèvre ; — arrêt sur la péremption (1703) ; — attaque du fort St-Philippe (1756) ; — les cabriolets justifiés ; — plan d'association ; — compliment à F.-M. de Verthamon ; — conjuration à Malte (1749) ; — requête du curé de Fontenoy au roi ; — les Tronchinades ; — lettre d'un Français à un Anglais ; — pamphlet en vers contre le pape ; — Nantes (1705) ; — Constitution Unigenitus (1720-1733) ; — condamnation d'une thèse de Jean-Martin de Prades (1752) ; — arrêt en faveur du curé de St-Nicolas-des-Champs (1754) ; — arrêt contre la Lettre de M. l'évêque de Boulogne à M. le Procureur général (1754) ; — arrêt contre Laugieur de Beaurecueil, curé de Ste-Marguerite, à Paris (1755) ; — chapitre Ste-Croix d'Orléans (1755) ; — suppression de deux chambres des Enquêtes (1757) ; — officiers et affaires du Parlement (1753) ; — arrêt concernant la délivrance des prisonniers d'Orléans à l'avènement des évêques de cette ville (1753) ; — mandements de l'archevêque de Paris, des vicaires-généraux de Bourges et de l'évêque de Troyes (1756-1758) ; — règlement pour la chambre des Vacations, tenue aux Grands-Augustins (1753) ; — St-Sauveur de Lille.

Registre des actes expédiés par la chancellerie royale du 23 mars 1526 (n. s.) au mois de novembre 1527.

Ce ms. présente une grande analogie avec celui qui porte le n° 5779. Les enregistrements ne sont pas de la même main. Les mentions consacrées aux différentes pièces sont tantôt très longues et tantôt très courtes.

« Recueil des actes, letres et memoires qui ont servi aux conferences tenues en Roussillon, pour les limites des royaumes de France et d'Espagne, du costé des monts Pyrenées, entre Mgrs [Pierre] de Marca, archevesque de Toulouse, et [Hyacinthe] de Serrony, evesque d'Orange, commissaires deputez par le roy [Louis XIV], d'une part, et don Miguel Çalba, lieutenant du maistre rational de la couronne d'Aragon, et don Joseph Romeu, conseiller en l'audiance royale de Barcelone, commissaires deputez par le roy d'Espagne [Philippe IV], d'autre part. Le tout ramassé et mis en ordre par Etienne Baluze, natif de Tulle en Limousin, secretaire dudit seigneur archevesque » de Toulouse. Copies.

Contient : 1 à 71 Ce recueil comprend soixante et onze pièces, dont quinze en espagnol. Les rois Louis XIV et Philippe IV, le cardinal Mazarin, Michel Le Tellier, Pierre de Marca, archevêque de Toulouse, Hyacinthe Serroni, évêque d'Orange, don Miguel Çalba, don Joseph Romeu, le marquis de Mortara, Etienne Baluze, le « docteur Pont, chanoine et archidiacre de la Seu d'Urgel, abbé nommé d'Arles », et « don Joseph de Margarit, marquis d'Aguilar, gouverneur de Catalogne », figurent ici ou comme auteurs ou comme destinataires. Les dates extrêmes sont le 26 novembre 1659 et le 12 novembre 1660

Stradella : opéra en 5 actes / paroles de MM. Émile Deschamps et Émilien Pacini ; musique de M. L. Niedermeyer,...

[Représentation, ParisAcadémie royale de musique. 1837-03-03]

Recueil des lettres circulaires, instructions, programmes, discours et autres actes publics, émanés du... Ministère de l'Intérieur

1810 (T10).

Recueil des lettres circulaires, instructions, programmes, discours et autres actes publics, émanés du... Ministère de l'Intérieur

1797/07/19 (T1)-1798/12/20.

Recueil des lettres circulaires, instructions, programmes, discours et autres actes publics, émanés du... Ministère de l'Intérieur

1811 (T11).

Recueil des lettres circulaires, instructions, programmes, discours et autres actes publics, émanés du... Ministère de l'Intérieur

1806 (T6).